Accords d'entreprise chez DUSOLIER-CALBERSON
Les négociations entre la direction de DUSOLIER-CALBERSON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DUSOLIER-CALBERSON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DUSOLIER-CALBERSON
Siret : 05420041500278
Adresse : null
- un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au travail (2017-09-28)
- un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance- (2018-01-02)
- le procès-verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (2018-02-26)
- UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL DE WEEK-END - EQUIPE DE SUPPLEANCE (2018-01-02)
- l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance - (2018-04-03)
- l'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (2019-09-04)
- l'accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (2019-09-04)
- PV NAO DUSOLIER CALBERSON 2020 (2020-03-05)
- Accord relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour l’organisation des élections professionnelles des représentants du personnel des salariés au conseil d’administration de la SA SNCF - société Dusolier Calberson (2020-04-01)
- le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (2019-03-04)
- PV NAO DUSOLIER CALBERSON 2021 (2021-04-01)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-11-29)
- PV NAO DUSOLIER CALBSERSON 2022 (2022-03-01)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-01-17)
- Accord relatif au temps de travail de la société DUSOLIER CALBERSON (2023-01-17)
- Accord d'entreprise sur le recours au vote éléctronique pour l'organisation des éléctions des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de la société SNCF HOLDING (2023-10-02)
- ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE DUSOLIER CALBERSON (2023-09-07)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA SOCIETE DUSOLIER CALBERSON (2023-09-07)