Accords d'entreprise chez SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Les négociations entre la direction de SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Siret : 05650295800095
Adresse : null
- UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES 2017-2019 (2017-12-15)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2017-12-13)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2017-12-13)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES (2018-05-16)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-07-11)
- UN ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-09-24)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-09-24)
- UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL (2020-04-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/02/04 SUR LE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES (2020-04-27)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 PORTANT SUR LE REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRES (2019-11-26)
- UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION ET SUBSTITUTION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE ROSSIGNOL APPAREL PAR ROSSIGNOL (2019-05-15)
- UN ACCORD APLD (2020-12-30)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/12/20 RELATIF A L'APLD (2021-06-11)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-09-28)
- UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2022-03-04)
- UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2022-02-21)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL (2022-02-21)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-03-08)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 RELATIF AU REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRE (2022-06-28)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITE DURABLE (2022-10-04)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/05/10 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2022-10-25)
- UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES (2022-11-24)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-06-06)
- UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONQIUE (2023-07-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/09/21 RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-07-13)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/11/08 RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX PERSONNEL NON CADRES (2023-09-04)
- UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES NON CADRES (2023-10-12)