Accords d'entreprise chez CLINIQUE SAINT LEONARD
Les négociations entre la direction de CLINIQUE SAINT LEONARD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE SAINT LEONARD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE SAINT LEONARD
Siret : 06220024100032
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 A LA CSL (2017-11-30)
- Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel à la Délégation Unique du Personnel (2018-05-17)
- Accord sur la pose des congés pendant la période de confinement liée au COVID-19 (2020-03-25)
- Procès verbal de fin de Négociation Annuelle obligatoire 2019 (2020-01-15)
- Accord d'entreprise sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage (2019-03-07)
- Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires du 12/12/2008 (2019-03-25)
- Avenant n°1 de l'accord d'entreprise pour le jour de solidarité pour les personnes agées du 12 novembre 2008 (2019-03-18)
- Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif aux contreparties au travail de nuit en date du 12/11/2002 (2019-03-18)
- Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (2019-03-25)
- Avenant n°4 de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 30 décembre 1999 " les heures complémentaires" (2019-03-18)
- avenant n° 3 de l’accord d’entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail . (2019-02-28)
- Procès verbal d'accord de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-12-21)
- Accord d'entreprise sur les cadres en forfait jours (2019-08-01)
- modalités de la NAO 2020 (2020-10-14)
- Procès verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-12-08)
- avenant N°1 à l'accord sur mise en place d'une prime diplôme (2020-12-14)
- avenant N°1 de l'accord sur la contrepartie du temps d'habillage et déshabillage du 7/03/19 (2021-04-15)
- avenant N°2 de l'accord d'entreprise sur le CET (2021-07-01)
- avenant N°1 de l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 25 mars 2019 (2021-04-15)
- Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2021 à la CSL (2021-09-29)
- Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2021 (2021-11-18)
- Protocole d'accord préélectoral (2022-04-05)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2022-06-23)
- Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-09-30)
- Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-11-24)