Accords d'entreprise chez VAN ROBAEYS FRERES
Les négociations entre la direction de VAN ROBAEYS FRERES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VAN ROBAEYS FRERES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VAN ROBAEYS FRERES
Siret : 07555073100014
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE TROIS SEMAINES (2018-03-12)
- ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER (2018-08-08)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-11-26)
- ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE TROIS SEMAINES (2018-11-26)
- Accord d'entreprise convention de forfait en jours sur l'année (2020-09-11)
- Renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement (2020-09-11)
- ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-12-18)
- ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2019-11-13)
- ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALEENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-09-21)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2020-01-14)
- ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER (2019-08-05)
- Avenant de révision portant cessation avant la date effective du renouvellement de l'Accord sur la modulation du temps de travail de 35h sur une période de 3 semaines (2019-01-21)
- COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2021-02-09)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2021-02-09)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-12-23)
- ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 3 SEMAINES POUR LA SECONDE TRANSFORMATION ET L'EQUIPE DE MAINTENANCE EN 3X8 (2022-11-23)
- ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-11-16)
- PROCES VERBAL D ACCORD DE NAO ANNEE 2022 (2023-01-05)
- ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 3 SEMAINES POUR LA SECONDE TRANFORMATION ET L'EQUIPE DE MAINTENANCE EN 3X8 (2023-07-18)