Accords d'entreprise chez KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA
Les négociations entre la direction de KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA
Siret : 09578172000040
Adresse : null
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2018-06-21)
- Un avenant à l’accord portant sur la mise en place de titres restaurant en date du 12/11/2008 (2018-06-21)
- Un avenant à l'accord portant sur les indemnités forfaitaires de repas en date du 15/03/2006 (2018-06-28)
- Un accord portant sur l'égalité professionnelle (2018-09-24)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2020-05-27)
- Un avenant à l’accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013 (2020-04-27)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2019-05-27)
- Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013 (2021-04-15)
- Un accord portant sur la mise en place du télétravail (2021-04-28)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2021-06-08)
- Un accord portant sur l'égalité professionnelle (2021-06-14)
- Un accord portant sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (2022-02-14)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2022-06-02)
- Un accord portant sur le droit à la déconnexion (2022-06-13)
- Un avenant à l'accord portant sur le régime de frais de santé en date du 22/10/2011 (2023-02-06)
- Un avenant à l’accord portant sur le régime de prévoyance en date du 01/01/2010 (2023-02-06)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2023-03-20)