Accords d'entreprise chez FTFM - FTFM LA TOULOUSAINE
Les négociations entre la direction de FTFM - FTFM LA TOULOUSAINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FTFM - FTFM LA TOULOUSAINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FTFM - FTFM LA TOULOUSAINE
Siret : 30211777500023
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-11-28)
- Accord d'entreprise sur la modification des modalités de prise des congés payés et RTT (2020-04-01)
- Accord collectif d'entreprise portant sur le contenu et la périodicité des négociations (2018-11-19)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement de la CSSCT (2019-04-05)
- Accord d'entreprise sur le Travail en horaires réduits de fin de semaine (2018-09-18)
- accord d'entreprise du 26 novembre 2018 (2018-11-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 NOVEMBRE 2020 (2020-11-27)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-11-26)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Aménagement et Réduction du temps de Travail du 17 juin 1999 (2021-01-06)
- AVENANT N°1 à l'Accord Collectif d'Entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé Responsable signé en date du 28/11/2017 (2019-12-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 NOVEMBRE 2019 (2019-11-14)
- NAO (2021-11-03)
- Accord collectif d'Entreprise instituant un régime Incapacité - Invalidité - Décès (2021-12-21)
- Accord collectif d'Entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais de santé Responsable (2021-12-21)
- Accord collectif d'Entreprise instituant un régime collectif Incapacité - Invalidité - Décès (2021-12-21)
- Accord collectif portant sur la mise en oeuvre du Télétravail dans l'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE (2022-06-13)
- Accord Collectif Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE) (2023-07-20)