Accords d'entreprise chez CARS DU PAYS D'AIX
Les négociations entre la direction de CARS DU PAYS D'AIX et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CARS DU PAYS D'AIX précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CARS DU PAYS D'AIX
Siret : 30330420800026
Adresse : null
- Prorogation des mandats CHSCT (2018-05-11)
- Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire au sein de l'entreprise CARS PAYS D'AIX (2018-07-27)
- Avenant à l'accord d'entreprise prime qualité (2020-01-13)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-01-09)
- Accord Négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-09-16)
- Accord NAO 2021 (2021-05-31)
- Accord portant mesures partielles et anticipées au titre des NAO 2023 (2022-09-08)
- Accord Mise en place de Représentants de proximité (2022-09-08)
- ACCORD RELEVE DE CONCLUSIONS (2022-07-11)
- Accord Relevé de Conclusions n°2 (2022-12-16)
- Accord Adoption du vote électronique (2022-12-21)
- Accord Prorogation des mandats du CSE (2022-12-21)