Accords d'entreprise chez POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
Les négociations entre la direction de POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
Siret : 30511102300019
Adresse : null
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-04-30)
- AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JUIN 2011 SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE REMPLACEMENT INTEGRES AU SEIN DU SERVICE DE POLYVALENCE (2019-06-26)
- ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-26)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif a l’aménagement et à l'organisation du temps de travail du 2 décembre 2013 (2020-05-28)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-04-30)
- ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NAO (2018-05-03)
- AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 2 DECEMBRE 2013 (2018-04-30)
- accord collectif sur les themes de la negocation collective annuelle obligatoire (2020-12-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE Négociation Annuelle Obligatoire (2022-07-11)
- Aménagement du temps de travail au sein de la Polyclinique du Beaujolais (2022-03-28)
- Avenant N°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail du 2 décembre 2013 (2021-08-25)
- ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-10-05)
- Accord relatif a la mise en place du vote dématérialise par internet (2023-06-26)
- Accord d'entreprise portant reconnaissance d'un unique établissement (2023-09-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE Négociation annuelle obligatoire (2023-09-08)
- accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (2023-09-25)