Accords d'entreprise chez SCACHAP - CENTRA APPROVI CHARENT POITOU
Les négociations entre la direction de SCACHAP - CENTRA APPROVI CHARENT POITOU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCACHAP - CENTRA APPROVI CHARENT POITOU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCACHAP - CENTRA APPROVI CHARENT POITOU
Siret : 30959916500011
Adresse : null
- Un accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes. (2017-12-08)
- Accord relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (2018-06-12)
- Proces verbal NAO 2018 (2018-12-19)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-02-12)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2020-12-29)
- NAO (2020-12-29)
- Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (2021-12-17)
- Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du comité social et économique (2021-12-17)
- Négociation annuelle obligatoire (2022-01-11)
- accord relatif au cadre de référence pour le décompte de la durée du travail semaine civile-semaine calendaire (2022-11-30)