Accords d'entreprise chez DARCY - ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE
Les négociations entre la direction de DARCY - ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DARCY - ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DARCY - ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE
Siret : 31245483800383
Adresse : null
- Un accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO 2017) (2017-12-05)
- Un accord d'entreprise sur le règime collectif de prévoyance du personnel (2017-12-15)
- Accord d'entreprise sur le régime collectif de prévoyance du personnel (2019-12-18)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (2018-12-21)
- ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (2017-12-15)
- Accord d'entreprpise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l''épidémie de covid19 (2020-08-28)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE) (2020-06-10)
- Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissements et du CSE central (2020-03-16)
- Accord d'entreprise sur l'organisation des entretiens professionnels (2019-02-07)
- Accord relatif au développement de la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-09-15)
- Accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (2021-09-14)
- Accord de révision portant sur l'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit (2021-01-29)
- Accord d’entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (2021-09-14)
- Prime de partage de la valeur (2022-10-10)
- Accord relatif aux moyens alloués aux CSE d'établissements et au CSE Central (2022-04-25)
- Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée - NAO au titre de l'exercice 2023 (2022-11-30)
- Accord de révision portant sur le compte-épargne temps (2022-04-25)
- Avenant n°1 de l'accord de révision portant sur L'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit (2022-12-12)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE) (2023-04-11)
- Accord Collectif relatif au nombre et aux périmètres des CSE d'établissement (2023-04-12)
- Accord - Prime de partage de la valeur Mai 2023 (2023-06-01)
- Accord - Adoption du Vote Electronique (2023-06-27)
POLYCLINIQUE DE RIAUMONT
Siret : 31245483800219
Adresse : Entre Deux Monts 62800 Liévin
DARCY - ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE
Siret : 31245483800318
Adresse : Boulevard Lamendin 62160 Bully-les-Mines