Accords d'entreprise chez ATS - ATS-ATPE
Les négociations entre la direction de ATS - ATS-ATPE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATS - ATS-ATPE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATS - ATS-ATPE
Siret : 31340208300072
Adresse : null
- un accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2018 au sein d'ATS-ATPE (2018-03-07)
- Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 au sein d'ATS-ATPE (2020-02-27)
- Accord sur les salaires effectifs, la durée effective de l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 au sein d'ATS-APE (2019-03-04)
- Accord sur la représentaton sociale au sein de la société ATS ATPE (2019-06-12)
- Accord sur les salaries effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2021 au sein d'ATS-ATPE (2021-02-17)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-09-29)
- ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-02-10)
- accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique au sein d'ATS-ATPE (2023-09-14)