Accords d'entreprise chez ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR
Siret : 31568267400223
Adresse : null
- AVENANT N° 11 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2017-09-01)
- AVENANT N° 13 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA PRIME DECENTRALISEE (2017-12-08)
- VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID19 (2020-07-13)
- ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR (2020-06-08)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET DE MISE EN PLACE DU TIERS LIEUX AU SEIN DE L'A.F.L A TITRE EXPERIMENTAL (2019-09-10)
- Accord collectif relatif a la qualité des conditions de vie au travail et a la prévention des risques professionnes et psychosociaux (2018-09-12)
- Accord collectif relatif a la généralisation de la couverture frais santé (2018-08-30)
- Adoption du vote électronique dans le cadre de la mise en place et au fonctionnement du CSE pour l'AFL (2019-05-07)
- Mise en place et au fonctionnement du CSE et la mise en place des représentants de proximité et aux modalités de mise en place de la ou des commissions santé, sécurité et conditions de travail pour les salariés de l'AFL (2019-03-29)
- ACCUEILLANTS FAMILIAUX (2019-04-18)
- AVENANT N°15 MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2020-06-25)
- MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2020-12-07)
- MODALITÉS D' ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE (2021-07-09)
- VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2021-11-10)
- Accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives dans l'Association F Levavavssur (2022-05-09)
- AVENANT 17 MODALITES ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE (2022-06-22)
- AVENANT N°18 SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2023-01-25)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE HOMMES/FEMMES (2023-06-15)
EA LES TIDALONS ST DENIS
Siret : 31568267400330
Adresse : Rue de la Martinique 97490 Saint-Denis
EA LES TIDALONS ST DENIS
Siret : 31568267400371
Adresse : 14 b Allée du Papillon 97400 Saint-Denis