Accords d'entreprise chez CLINIQUE MARZET - POLYCLINIQUE MARZET
Les négociations entre la direction de CLINIQUE MARZET - POLYCLINIQUE MARZET et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE MARZET - POLYCLINIQUE MARZET précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE MARZET - POLYCLINIQUE MARZET
Siret : 31675460500012
Adresse : null
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE (2017-10-19)
- PV D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-02-26)
- AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2018-02-26)
- NAO (2018-02-26)
- ACCORD RELATIF AUX MODAITES DE CALCUL DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES (2018-07-12)
- Protocole accord (2020-06-26)
- Négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-05-05)
- Accord de substitution (2019-02-22)
- Procès verbal sur la négociation annuelle obligatoire (2019-02-22)
- Avenant 1 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif aux modalités de calcul des congés payés (2019-02-22)
- accord d'entreprise Egalité Hommes Femmes (2021-01-28)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-07-22)
- ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (2022-02-01)
- Accord de maintien temporaire et partiel des mandats du cse (2022-05-09)
- Accord de méthode en vue de la négociation de l'accord d'adaptation (2022-05-09)
- accord d'adaptation (2022-11-28)