Accords d'entreprise chez TEXTILES DE BELMONT
Les négociations entre la direction de TEXTILES DE BELMONT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TEXTILES DE BELMONT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TEXTILES DE BELMONT
Siret : 31753930200016
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF PRIME D'ANCIENNETE (2017-12-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-03-05)
- UN ACCORD RELATIF A L' EXISTENCE D' UNE UES TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE (2019-07-26)
- UN ACCORD RELATIF A LA CREATION DU CSE DE L' UES TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE (2019-07-26)
- UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-12)
- UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (2019-05-28)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-12)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-12-10)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-06-07)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-02-03)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2022-10-17)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2023-01-25)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2023-01-25)
- UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS (2023-04-05)