Accords d'entreprise chez SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY
Les négociations entre la direction de SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY
Siret : 31756305400053
Adresse : null
SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY
Siret : 31756305400020
Adresse : Rue de l'Europe 59540 Caudry
- UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS DU PERSONNEL SPAC (2017-11-30)
- UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS (2017-11-30)
- ACCORD D'ADAPTATION DES VOLUMES 2020 (2019-11-20)
- 2020 Accord NAO (2020-03-13)
- Protocole pré-électoral - elections des membres du CSE au sein de la SPAC (2019-10-29)
- Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la SPAC (2019-10-28)
- Avenant n°10 à l'accord PERCO (2020-04-30)
- Accord de prorogation des mandats dans le cadre de la mise en place du CSE de la SPAC (2018-11-20)
- Accord sur les salaires dans le cadre des NAO 2019 (2019-03-07)
- ACCORD SUR LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 DE LA SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE CAUDRY (2021-03-31)
- Avenant à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Caudry de la SPAC du 18 février 2015 (2022-04-08)
- Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Caudry du 18 février 2015 (2022-08-18)
- ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE DE LA SPAC (2022-09-14)
- AVENANT N°3 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CAUDRY DE LA SPAC DU 18 FEVRIER 2015 (2022-11-10)
- ACCORD DE METHODE (2022-11-10)
- AVENANT N°4 DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CAUDRY DE LA SPAC DU 18 FEVRIER 2015 (2022-12-21)