Accords d'entreprise chez VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE
Les négociations entre la direction de VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE
Siret : 32464609000088
Adresse : null
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2017-12-08)
- UN ACCORD SUR LA PRIME D'ETE (2018-03-20)
- Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2018 (2018-05-23)
- un Accord portant sur la représentation du personnel et les conditions d'exercice des mandats au sein de la société (2018-10-01)
- Un Accord sur l'Instauration d'un Compte Epargne Temps et d'un Congé de Fin de Carrière (2019-05-09)
- Un Accord portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire (2019-03-29)
- Un Accord portant sur les régimes obligatoires de prévoyance couvrant les risques incapacité invalidité et décès (2019-03-29)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020 (2020-06-24)
- Renouvellement de l'accord d'établissement à durée déterminée relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement VBPF de Torcé (2020-05-25)
- Un Avenant portant révision de l'accord sur le compte épargne temps et le congé de fin de carrière (2019-11-26)
- UN ACCORD SUR LA PRIME D'ETE (2020-04-28)
- Un Accord Portant sur les Négociations Obligatoires 2019 (2019-03-20)
- Un Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-20)
- Un Accord sur la prime d'été (2019-02-20)
- Accord sur l'Egalité Professionnelle Hommes-Femmes (2021-03-23)
- Un Accord de Groupe VANDEMOORTELE FRANCE Portant sur la Mise en oeuvre du Télétravail (2021-03-23)
- Un Accord Collectif d'Entreprise Portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-06-01)
- Un Avenant à l'accord relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement de Torcé (2021-06-01)
- Avenant à l'accord de groupe VANDEMOORTELE FRANCE portant sur la mise en oeuvre du télétravail (2021-11-29)
- Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022 (2022-03-17)
- Accord de groupe VANDEMOORTELE FRANCE portant sur la mise en oeuvre du télétravail (2022-03-31)
- Accord d'établissement à durée indéterminée relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement VBPF de Torcé (2022-05-31)
- Un Avenant à l'accord sur le compte épargne temps et le congé de fin de carrière (2022-10-27)
- Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires 2023 (2022-11-14)
- Un Accord d'Entreprise portant sur le Régime Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé à Adhésion Obligatoire (2022-12-30)
- Avenant à l'accord portant sur la représentation du personnel et les conditions d'exercice des mandats au sein de la société Vandemoortele Bakery Products France (2023-01-24)
- Accord d'établissement expérimental à durée déterminée relatif à l'organisation du travail et notamment à la mise en place d'équipes de suppléance et de travail à temps partiel modulé au sein des sites production Vandemoortele Bakery Products Fr de TORCE (2023-02-06)
- Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 (2023-05-15)
- Accord d'entreprise relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein des établissements Vandemoortele Bakery Products et portant sur le travail continu (régime 5 équipes) (2023-06-12)
VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE
Siret : 32464609000328
Adresse : 760 Avenue des Bergeries 01150 Saint-Vulbas
- Accord d'établissement à durée déterminée relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE de St Vulbas (2021-06-01)
- Accord d'établissement relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement Vandemoortele Bakery Products France de Saint-Vulbas (2022-05-31)
- Accord d'établissement expérimental à durée déterminée, relatif à la durée, à l'aménagement et àJ l'organisation du temps de travail et notamment à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de Vandemoortele Bakery Products France de Saint Vulbas (2023-03-03)