Accord d'entreprise "ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018" chez APAHRC (Siège)

Cet accord signé entre la direction de APAHRC et les représentants des salariés le 2018-12-20 est le résultat de la négociation sur le temps-partiel, le temps de travail, les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et les représentants des salariés

Numero : T04919001800
Date de signature : 2018-12-20
Nature : Accord
Raison sociale : APAHRC
Etablissement : 32554495500181 Siège

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur les thèmes suivants

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2018-12-20

ACCORD D’ENTREPRISE

SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

POUR L’EXERCICE 2018

ENTRE

L’Association des Parents, Amis et Adultes en situation de Handicap de la Région Choletaise (APAHRC), dont le siège est situé 1 square St Briac à Cholet (Maine-et-Loire),

Représentée par Monsieur Eric DUPREZ, agissant en qualité de Directeur Général de l’APAHRC

D’une part,

ET

Monsieur Yvan RANJARD en qualité de Délégué Syndical CFDT,

D’autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

La négociation collective, prévue par les articles L.2241-1 et suivants du Code du travail, s'est déroulée pour l'année 2018, selon le calendrier des réunions suivant : 12 novembre 2018, le 11 décembre 2018 et le 18 décembre 2018.

Un accord est établi entre les parties concernées.

Les parties ont ainsi convenu de valider les articles suivants du présent accord dont ils constituent le prolongement et dont ils font partie intégrante.

Les thèmes traités concernent :

  • les salaires effectifs,

  • la durée du travail,

  • l’organisation du temps de travail,

  • le travail à temps partiel,

  • les contrats à durée déterminée et missions intérim,

  • les congés payés,

  • la prévoyance maladie

  • l’égalité entre les femmes et les hommes.

En application des articles L.2242.1, L .2242.2, L.2242.3 et L.2242.4 du Code du Travail, relatifs à la négociation annuelle obligatoire, les parties reconnaissent que l’ensemble des dispositions de cet accord forme un tout indivisible.

Article 1 : Salaires effectifs

Montant des salaires

  TOTAL 2017 TOTAL 2016 Ecart 2017-2016
Siège associatif Haie Vive Arc-en-Ciel Total APAHRC Siège associatif Haie Vive Arc-en-Ciel Total APAHRC Siège associatif Haie Vive Arc-en-Ciel Total APAHRC
Net à payer 11 079.75 631 547.68 880 291.81 1 522 919.24 9 014.45 658 754.80 920 560.83 1 588 330.08 2 065.30 -27 207.12 -40 269.02 -65 410.84
Charges salariales 2 106.89 207 279.23 298 872.26 508 258.38 3 124.33 208 635.60 303 964.97 515 724.90 -1 017.44 -1 356.37 -5 092.71 -7 466.52
Charges patronales 3 060.68 426 233.42 528 154.94 957 449.04 5 506.61 445 763.77 644 457.69 1 095 728.07 -2 445.93 -19 530.35 -116 302.75 -138 279.03
Coût employeur 16 247.32 1 265 060.33 1 707 319.01 2 988 626.66 17 645.39 1 313 154.17 1 868 983.49 3 199 783.05 -1 398.07 -48 093.84 -161 664.48 -211 156.39

Les écarts de salaires 2017/2016 s’expliquent principalement :

- pour l'APAHRC par un arrêt maladie de longue durée (prise en charge par la prévoyance) sur une majeure partie de l'année 2017 et un licenciement pour inaptitude,

- pour la HAIE VIVE avec le versement d’indemnités de départ en retraite en 2016 (2 salariés), ainsi que par des indemnités de congés payés et de précarité pour des CDD, des remplacements et deux licenciement pour inaptitude,

- pour l'ESAT Arc-en-Ciel, le réajustement salarial suite à l'accord égalité Homme / Femme appliqué en 2016 et un licenciement pour inaptitude toujours sur 2016.

Evolution salariale

  HAIE VIVE Arc-en-Ciel + siège associatif
2017 2016 Evolution 2017 2016 Evolution
Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres
H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F
Nb ETP réel rémunéré 0,50 1,80 4,79 22,06 1,30 1,00 4,81 23,69 -0,80 0,80 -0,02 -1,63 3,65 0,97 16,27 22,38 3,70 1,68 16,98 22,58 -0,05 -0,72 -0,71 -0,20
Salaire brut moyen mensuel 4722,94 2004,41 2093,68 5300,05 1975,26 2104,68 -10,89% 1,48% -0,52% 3850,30 2098,66 2142,05 4167,22 2142,65 2079,93 -7,61% -2,05% 2,99%

LA HAIE VIVE

L’évolution des hommes cadres de -0.80 ETP ainsi que l'évolution du salaire brut moyen de -10.89 % correspondent au départ en retraite du Directeur des Ets La HAIE VIVE en 2016. Ce dernier a été remplacé par une femme.

Concernant l’évolution du salaire brut moyen de -0.52% des femmes non cadres, cela est dû au départ d'une salariée sur le SAVS, remplacée par un homme. Une maîtresse de maison a diminué son temps de travail sur 2017 avant de démissionner, son poste a été pourvu 2 mois plus tard. De manière générale, l'APAHRC a eu recours à plus d'intérimaires en 2017 qu'en 2016 (+ 8.21 %).

ARC EN CIEL et Siège Associatif

L’évolution des hommes cadres de -0.05 ETP et des femmes à -0.72 etp ainsi que l'évolution du salaire brut moyen de -7.61 % correspondent :

- au départ en retraite du Directeur des Ets La HAIE VIVE en 2016 pour 0.20 etp budgété sur l'ESAT Arc-en-Ciel

- au départ du Responsable Administratif et Financier (remplacé partiellement de mi-février à fin mars).

Concernant l’évolution de l'ETP de -0.72 et du salaire brut moyen de -2.05% des hommes non cadres, cela est dû au départ d'un agent de transport en 2016, remplacé par une femme. Cette évolution est partiellement amoindri par le recours à plus de CDD Homme en 2017 qu'en 2016.

Concernant l'évolution des femmes, un agent de transport Femme n'a remplacé que partiellement l'agent de transport Homme en 2017.

Reprise d'ancienneté à l'embauche

Toute embauche se fera dans le respect de l'article 38 de la convention collective du 15 mars 1966, complété par la prise en compte d'un tiers de l'ancienneté du salarié recruté sur une expérience demandée et nécessaire au poste occupé. Cependant, si la technicité ne correspond par à l'activité du poste, aucune ancienneté ne sera reprise.

Article 2 : Durée du travail

En respect de l’accord d’entreprise signé le 29 juin 1999, la durée moyenne hebdomadaire du travail applicable au sein des Etablissements et Services de l’APAHRC est de 35 heures. Il n’existe pas de désaccord entre les parties sur ce sujet.

Article 3 : L’organisation du temps de travail

Résidence Haie vive Cholet Résidence Haie Vive Beaupréau UPHV Haie Vive CAJ Haie Vive SAVS Haie Vive
Equipe administrative du lundi au vendredi
8h15-12h30 / 14h-17h45
sauf mercredi 8h15-12h15
/ / /
Travailleurs sociaux du lundi au dimanche de 7h à 22h
sauf vendredi et samedi de 7h à 22h30

du lundi au dimanche de 7h à 22h
sauf vendredi et samedi

de 7h à 22h30

week-end : 1 travailleur social

de 7h à 22h

du lundi au dimanche de 7h à 22h
sauf vendredi et samedi de 7h à 22h30
du lundi au vendredi : 9h-17h du lundi au samedi de 8h30/9h à 20h
samedi de 8h30/9h à 16h
férié travaillé si lundi ou samedi
réunion le mardi de 9h à 12h réunion le mardi de 14h à 17h réunion le mardi de 14h à 17h réunion tous les mardis de 17h à 18h30 (récupération des heures de réunion à Noël car le CAJ n'ouvre que 216 jours par an) Le SAVS ne doit pas être fermé 2 jours consécutivement
réunion le jeudi de 14h à 17h
Services généraux Maîtresses de maisons : 6h30 à 21h
Du lundi au vendredi et le samedi (2/mois) de 9h à 12h et prestation extérieure ESAT sur parties collectives
Maîtresse de maison : 3h30 les lundis et jeudis de chaque semaine
(prestation extérieure ESAT sur les parties collectives)
/
(prestation extérieure ESAT)
/
(prestation extérieure ESAT)
Agent de maintenance bâtiment : une demi journée par semaine en fonction des besoins (jeudi matin 9h - 12h30)
Surveillantes de nuit : 21h15-7h15
ESAT Arc-en-Ciel Rue de Tours ESAT Arc-en-Ciel Beaupréau ESAT Arc-en-Ciel Restaurant
Pincée de Sel
ESAT Arc-en-Ciel Cormier Siège APAHRC
Equipe administrative du lundi au vendredi
8h-12h30 / 14h-17h30
/ / / Accueil asso. :
lundi - mercredi de 8h30 à 12h15
mardi - jeudi : de 13h30 à 17h
vendredi : de 13h45 à 16h30
Service administratif : du lundi au vendredi 8h00-12h30 / 13h30-18h
Travailleurs sociaux 8h30-16h45 dont 1h15 de repas pour l'équipe entretien des locaux 8h40-17h 8h-16h comprenant un temps de repas de 45 min. + un possible temps de travail complémentaire soir et samedi en fonction des demandes des clients 8h45-16h50 /
réunion : 4 h par mois
réunion des correspondants d'atelier :4 h par mois
réunion : 4 h par mois réunion : 4 h par mois réunion : 4 h par mois
Services généraux transport - repas : 7h-18h
Agent de maintenance bâtiment
8h30-12h41 / 13h45-17h sauf mercredi
transport - repas : 7h-14h
Agent de maintenance bâtiment
8h30-12h41 / 13h45-17h sauf mercredi
transport : 7h-18h
Agent de maintenance bâtiment
8h30-12h41 / 13h45-17h sauf mercredi
transport - repas : 7h-18h
Agent de maintenance bâtiment
8h30-12h41 / 13h45-17h sauf mercredi
/

Il est évoqué de fermer l'ESAT ARC-EN-CIEL le vendredi après-midi à la demande des salariés et d'ouvriers pour certaines activités.

Article 4 : le travail à temps partiel

Répartition selon la durée du travail des CDI au 31-12-17

Sexe Hommes Femmes    
Durée du travail Haie Vive Arc-en-Ciel Service admin. + siège associatif Haie Vive Arc-en-Ciel Service admin. + siège associatif    
Temps complet 5 15 1 13 9 4    
Temps partiel > à 50 % 3   11 8 2    
Temps partiel ≤ à 50 %       1   1    
TOTAL 5 18 1 25 17 7   73
Soit un total de 24 hommes 49 femmes

Les deux parties conviennent de proposer aux salariés à temps partiel non choisi la possibilité d'augmenter leur temps de travail à durée déterminée pour remplacement temporaire d'un salarié absent ou à durée indéterminée sur des postes libérés du fait du départ de salariés, à poste équivalent.

Article 5 : les contrats à durée déterminée et missions intérim

Contrats à durée déterminée 2017 Contrats à durée déterminée 2016 Contrats à durée déterminée 2015 Intérim 2017 Intérim 2016 Intérim 2015
y compris avenants aux CDI pour augmentation temporaire du temps de travail Nbre CDD Nbre CDD Nbre CDD Nb d'heures en ETP Nb d'heures en ETP Nb d'heures en ETP
Siège APAHRC 7 14       140.00 0.08    
Haie Vive 176 176 63 2 668.58 1.47 2 805.91 1.54 2 215.00 1.22
Arc-en-Ciel 271 182 43 601.09 0.33 716.00 0.39 58.00 0.03
TOTAL APAHRC 454 372 106 3 269.67 1.80 3 661.91 2.01 2 273.00 1.25

Les contrats à durée déterminée sont établis par motif et par salarié remplacé, ce qui augmente le nombre de contrats annuels. Le poste d’agent de service sur les établissements et services LA HAIE VIVE est remplacé par une prestation entretien des locaux réalisés par l’équipe entretien des locaux sur les parties communes.

Les 2,42 etp de surveillants de nuit correspondent à deux salariés à temps plein et à 0.42 de remplacement. Cet effectif ne permet pas de répondre à l’exigence de la commission de sécurité imposant deux surveillants de nuit par nuit.

Remplacements intérim (en nb d’heures) 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Établissements et services LA HAIE VIVE 2 886 3 564 2 444 1 789 3 204 1 386 1 859 2 678 2 215 2 806 2 669

Article 6 : les congés payés

  Résidence Haie vive Cholet Résidence Haie Vive Beaupréau UPHV Haie Vive SAVS Haie Vive CAJ Haie Vive ESAT Arc-en-Ciel
Rue de Tours
ESAT Arc-en-Ciel Beaupréau ESAT Arc-en-Ciel Restaurant Pincée de Sel ESAT Arc-en-Ciel Cormier Siège APAHRC
  administratif et assistantes d'Ets Assistante associative
printemps Alternativement 1 semaine 1 semaine du 5 au 9/03/2018
1 semaine du 7 au 11/05/2018
1 semaine du 7 au 11/05/2018
pour les ateliers de conditionnement, la restauration RdT et Pincée de Sel
alternativement selon planning 1 semaine
été Travailleurs sociaux + surveillantes de nuit + Maîtresse de maison : 4 semaines alternativement
Agent d'entretien : 3 semaines
3 semaines du 23/07 au 14/08/2018 3 semaines du 30/07 au 17/08/2018 3 à 4 semaines alternativement - permanence systématique d'1 assistante RH et d'1 assistante Finance 3 à 4 semaines
Permanence d'une équipe EV et du Cormier du 30/07 au 03/08/2018
automne Alternativement 1 semaine 1 semaine du 29/10 au 02/11/2018 Alternativement selon planning alternativement selon planning  
hiver Alternativement sur la période de Noël / nouvel an Du 24 au 31/12/2018 Du 24 au 31/12/2018 alternativement sur la période de Noël / nouvel an 1 semaine
ponts

Pas de pont

(permanence assurée)

journées du 2/01 et du 09/07/2018 (Tour de France) Journée du 02/01/2018, ponts du 30/04, du 11/05, du 02/11/2018 Journée du 02/01/2018 et du 09/07/2018 (Tour de France), ponts du 30/04, du 11/05/2018

Pour le CAJ LA HAIE VIVE, le nombre de jours d’ouverture est 216.

Pour l’ESAT ARC EN CIEL, il est prévu une reprise le 3 janvier 2019.

Article 7 : la prévoyance maladie

L’APAHRC adhère à CHORUM pour le personnel non cadre ainsi que pour le personnel cadre (maladie, invalidité et décès).

L'APAHRC adhère à LA MUTUELLE LA CHOLETAISE pour le personnel non cadre ainsi que le personnel cadre (frais de santé)

Article 8 : l’égalité entre les hommes et les femmes (CDI + CDD)

Les Promotions - Vieillissement dans la grille / glissement ou technicité

  2017
  Hommes Femmes TOTAL points
Nb Points Nb Points
Haie Vive Cadres     2 817 817
Non cadres 3 225 12 1857 2082
ESAT Cadres 1 238     238
Non cadres 5 848 10 1351 2199
Siège APAHRC Cadres          
Non cadres     1 408 408
TOTAL 9 1311 25 4433 5744

Les promotions dépendent de la date de changement de coefficient. Elles se calculent en prenant la différence entre le coefficient précédent et l’actuel ainsi que le nombre de mois concerné.

Principes du respect de l'égalité Homme / Femme

L'APAHRC s'engage à respecter l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans le travail. L'association a mis en place un accord relatif à l'égalité Homme / Femme et entend rappeler l'importance qu'elle attache au principe d'égalité femmes-hommes qui doit être décliné au travers :

  • du recrutement et de l'insertion professionnelle ;

  • de la formation professionnelle ;

  • de la gestion des emplois et des carrières ;

  • des rémunérations ;

  • de l'organisation du travail ;

  • des conditions de travail et d'emploi notamment pour les temps partiels ;

  • de la communication et de la sensibilisation sur l'égalité femmes-hommes.

Actions pour le respect de l'égalité Homme / Femme

Cf. Accord égalité Homme / Femme

Les formations

2017
H F Cadre Non cadre Heures
nb personne Heures nb personne Heures
La HAIE VIVE Cadre     14 406.00 14   406.00
Non cadre 15 94.00 90 913.50   105 1007.50
ESAT Arc-en-Ciel Cadre 19 190.50 3 17.50 22   208.00
Non cadre 68 1103.00 76 799.00   144 1902.00
Siège Cadre 6 38.50     6   38.50
Non cadre     13 528.50   13 528.50
  TOTAL 108 1426.00 196 2664.50 42 262 4090.50

Les deux parties invitent expressément l'ensemble des salariés à créer sans délai leur compte personnel de formation via le compte personnel d'activité (https://www.moncompteactivite.gouv.fr/cpa-public)

Article 9 : Durée de l’accord

Cet accord est conclu pour une durée d’une année au terme de laquelle il prendra fin automatiquement. Le Délégué Syndical fait part de son souhait de pouvoir négocier l'accord annuel obligatoire dès la clôture et la validation des comptes de l'exercice concerné.

Article 10 : Publicité – Dépôt

Après un délai d’opposition de 8 jours à compter de la date de notification du texte, un original (version papier) de l’accord sera déposé par courrier auprès de la DIRECCTE d’Angers ainsi qu’un exemplaire au Conseil des Prud’hommes d’Angers. Une copie (version électronique) sera envoyée par courriel à l’adresse de la DIRECCTE correspondante, dd-49.accord-entreprise@direccte.gouv.fr.

Une mention de cet accord figure sur tous les tableaux d’affichage de la Direction au côté de la mention relative à la convention collective applicable.

Un original a été établi pour chaque partie signataire.

Fait à Cholet, le 20 décembre 2018

Pour l’APAHRC

Délégué Syndical CFDT Le Directeur Général

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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