Accords d'entreprise chez TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS
Les négociations entre la direction de TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS
Siret : 32648032400036
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018 (2018-03-05)
- Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2020 sur les salaires effectifs, la durée effective et lo'rganisation du travail, le partage d ela valeur ajoutée et l'épargne salariale (2020-03-05)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-13)
- ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS (2019-03-13)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-12-18)
- ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS POUR CONJOINT OU ENFANT GRAVEMENT MALADE (2018-12-18)
- Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2021 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale (2021-02-24)
- Accord relatif au don de jours de repos pour conjoint ou enfant gravement malade (2021-08-27)
- Protocole d'accord relatif à la Négociation Obligatoire 2022 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale et sur la mobilité (2022-02-16)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (2022-03-31)
- Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (2022-03-31)
- Avenant n°1 à l'accord sur la qualité de vie au travail de la société Chaveneau Bernis du 31 mars 2022 (2022-03-31)
- Accord relatif au Télétravail pour la société Chaveneau Bernis 2023-2025 (2023-02-28)