Accords d'entreprise chez SEMITUL - SEM TRANSPORTS URBAINS BASSIN DE LONGWY
Les négociations entre la direction de SEMITUL - SEM TRANSPORTS URBAINS BASSIN DE LONGWY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SEMITUL - SEM TRANSPORTS URBAINS BASSIN DE LONGWY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SEMITUL - SEM TRANSPORTS URBAINS BASSIN DE LONGWY
Siret : 33064206700038
Adresse : null
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (2020-02-05)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (2018-09-11)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-01-17)
- Un accord relatif aux actions en faveur des séniors (2020-02-05)
- Un accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-07-10)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2021-01-20)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (2018-02-01)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES (2021-09-08)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES (2022-10-19)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2022-01-19)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2022-12-14)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2023-02-08)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2023-05-10)
- Un accord portant sur l'organisation du temps de travail (2022-12-14)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 23 janvier 2009 et relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2023-05-10)
- Un accord relatif à la mise en place de visite de contrôle dans le cadre d'un arrêt maladie et d'un accident de travail (2023-04-12)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 14 décembre 2022 et relatif aux Négociation Annuelles Obligatoires (2023-05-10)
- Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-09-05)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 29 décembre 2015 et relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (2022-12-14)
- L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 21 octobre 2009 et relatif au travail intermittent (2023-04-12)
- Un accord relatif au paiement des Heures Supplémentaires de remplacement (2022-12-14)