Accords d'entreprise chez POLYCLINIQUE DE COURLANCY
Les négociations entre la direction de POLYCLINIQUE DE COURLANCY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez POLYCLINIQUE DE COURLANCY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de POLYCLINIQUE DE COURLANCY
Siret : 33718016000018
Adresse : null
- Un accord de substitution (2018-03-30)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2018-04-10)
- Un accord portant sur la prorogation des mandats (2018-03-30)
- Un accord portant sur l'organisation de la représentativité (2018-04-18)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2018-07-18)
- Un accord portant sur l'ouverture de la négociation annuelle obligatoire (2018-05-16)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation de la représentativité des salariés en date du 18/04/2018 (2018-07-18)
POLYCLINIQUE LES BLEUETS
Siret : 33718016000034
Adresse : 24 Rue du Colonel Fabien 51100 Reims
POLYCLINIQUE REIMS-BEZANNES
Siret : 33718016000042
Adresse : 109 Rue Louis Victor de Broglie 51430 Bezannes
- Un accord portant sur l'organisation du temps de travail (2022-01-25)
- Un accord portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires (2022-01-25)
- Un avenant à l'accord portant l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-05-06)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-06-16)
- Un accord portant sur une fin de conflit (2022-07-19)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-08-30)
- Un accord portant sur la mise en place de titre restaurant (2022-10-11)
- Un accord portant sur la prorogation des mandats du CSE (2022-10-12)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-10-31)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-11-28)
- Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 25/01/2022 (2022-12-12)
- Un accord portant sur le droit à la déconnexion (2023-03-09)
- Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours (2022-12-12)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2023-09-01)
- Un accord portant sur la prorogation des mandats des élus (2023-09-25)