Accords d'entreprise chez OPH - SEVRE LOIRE HABITAT
Les négociations entre la direction de OPH - SEVRE LOIRE HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OPH - SEVRE LOIRE HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OPH - SEVRE LOIRE HABITAT
Siret : 34200781200023
Adresse : null
- Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo (2018-03-28)
- LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2018-03-21)
- Mise en place du vote électronique (2018-06-27)
- AVENANT 2 A l'ACCORD COLLECTIF (2018-11-28)
- avenant 3 accord collectif du 6 juin 1994 régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès (2018-04-30)
- Accord dérogatoire dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 (2020-04-15)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2020 (2020-03-12)
- AVENANT 3 ACCORD COLLECTIF (2020-03-12)
- Négociation annuelle obligatoire année 2019 (2019-03-19)
- AVENANT 4 ACCORD COLLECTIF (2020-11-17)
- ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES (2020-11-17)
- AVENANT 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (2021-06-03)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (2021-03-17)
- ACCORD TELETRAVAIL (2021-06-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2021-06-23)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022 (2022-03-10)
- ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE (2022-07-13)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle (2022-10-26)
- Accord d'entreprise relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle Hommes Femmes (2022-10-26)
- Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2022 (2022-10-26)
- Avenant N°1 à l'accord télétravail (2022-12-08)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023 (2023-03-30)
- Accord relatif au forfait mobilités durables (2023-06-02)