Accords d'entreprise chez BEPCO FRANCE
Les négociations entre la direction de BEPCO FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BEPCO FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BEPCO FRANCE
Siret : 34453928300020
Adresse : null
- Accord de compétitivité portant sur la mise en oeuvre d'horaires continus au sein des équipes logistiques (2018-01-17)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-02-15)
- Procès-verbal d'accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes en 2018 (2018-02-15)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-07-10)
- ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2018-07-10)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2018-07-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-09-24)
- ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU DÉMÉNAGEMENT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE BEPCO de JANZE vers ETRELLES (2020-07-29)
- ACCORD RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF A ADHÉSION OBLIGATOIRE "ARTICLE 83" (2020-06-30)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'HORAIRES CONTINUS AU SEIN DES EQUIPES LOGISTIQUES (2020-06-29)
- Accord sur les mesures d'accompagnement dans le cadre du transfert de l'activité logistique de l'établissement de Bias vers le nouveau siège social au Technopole Agen-Garonne (2020-03-04)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-03-04)
- ACCORD NAO ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2020-03-04)
- ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LEUR FONCTION DU PERSONNEL CADRE (2019-03-12)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 + prime exceptionnelle (2019-02-06)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019 (2019-02-06)
Siret : 34453928300061
Adresse :
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L'ENTREPRISE ANNEE 2021 (2021-03-10)
- Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-03-10)
- ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL (2021-04-15)
- Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2021-12-21)
- Procès verbal d'accord négociation annuelle année 2022 (2022-03-16)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION DES SALARIES (2023-02-22)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2023 (2023-03-31)
- ACCORD CONJONCTUREL SUR LES MESURES D'URGENCE PRISES SUITE A L'INTERRUPTION COLLECETIVE DU TRAVAIL POUR FORCE MAJEURE (2023-04-05)
- Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise (2023-10-09)