Accords d'entreprise chez SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES
Les négociations entre la direction de SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES
Siret : 34511756800054
Adresse : null
- Un avenant à l'accord du 25 août 2017 sur un horaire réduit de fin de semaine (2017-10-30)
- Un accord relatif à un horaire de travail réduit de fin de semaine (2017-12-19)
- Un accord relatif aux congés payés et JRTT 2018 (2018-02-28)
- Un accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018 (2018-05-29)
- Un accord relatif aux congés pour évènements familiaux (2018-05-29)
- Un accord d'entreprise 2020 relatif aux congés payés et JRTT (2020-02-27)
- Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2018-12-10)
- Un aAccord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-05-21)
- Un accord d'entreprise 2019 relatif aux congés payés et JRTT (2019-02-13)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2020-07-21)
- Accord du 30 novembre 2020 sur un horaire réduit de fin de semaine (2020-12-01)
- Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (2021-06-08)
- Accord de fin de conflit (2021-06-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE du 28 juin 2021 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-06-28)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 4 janvier 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (2022-01-10)
- Accord d'entreprise du 21 février relatif à la rémunération de la prime dite "d'incommodité de nuit" (2022-02-21)
- Accord d’entreprise 2022 relatif aux congés payés et JRTT (2022-03-04)
- Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (2022-05-30)
- Accord du 29 aout 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine (2022-08-29)
- Accord du 29 septembre 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine (2022-09-29)
- Accord d’entreprise 2023 relatif aux congés payés et JRTT (2023-03-01)
- Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société des Forges de Froncles (2023-06-14)
- AVENANT DU 19 SEPTEMBRE 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JANVIER 2021 RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (2023-09-19)