Accords d'entreprise chez TOSA MANAGEMENT

Les négociations entre la direction de TOSA MANAGEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOSA MANAGEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de TOSA MANAGEMENT

Siret : 35287323600322

Adresse : null

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) TOSA MANAGEMENT (2020-02-06)
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’UES TOSA Management au titre de l’année 2020 (2020-03-19)
ACCORD COLLECTIF SUR LA DURÉE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES TOSA MANAGEMENT (2020-07-15)
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2020-07-15)
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2021 (2021-03-17)
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2022 (2022-03-11)
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2023 (2023-03-02)
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’UES TOSA MANAGEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2023 (2023-05-03)
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’UES TOSA MANAGEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2023 (2023-09-25)

TOSA MANAGEMENT

Siret : 35287323600314

Adresse : 11 Place Antonin Poncet 69002 Lyon

MC DONALD'S

Siret : 35287323600066

Adresse : Rue de la Part-dieu 69003 Lyon

UN ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L ANNEE 2018 (2018-02-16)