Accords d'entreprise chez NEXTER SYSTEMS
Les négociations entre la direction de NEXTER SYSTEMS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NEXTER SYSTEMS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400031
Adresse : null
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 - (2019-09-03)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°14 - (2019-10-29)
- ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l'UES NEXTER (2018-10-09)
- AVENANT n° 9 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES D'ETABLISSEMENT ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CCE DE L'UES NEXTER - Dotation complémentaire pour l’année 2017 - (2018-06-20)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°15 - (2020-12-16)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°17 - (2021-03-11)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°16 - (2020-12-16)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°18 - (2021-06-30)
- AVENANT n° 13 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE L'UES NEXTER, - Dotation complémentaire pour l’année 2021 - (2022-06-30)
- AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" - AVENANT N°20 (2022-12-08)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°19 (2022-12-08)
NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400064
Adresse : 7 Route de Guerry 18000 Bourges
- Accord relatif au travail en 3x8 de la DI de Bourges sur les lignes ISA (NEXTER SYSTEMS) (2018-02-21)
- Accord collectif de l'Etablissement de Bourges relatif au travail en 3x8 de la Direction Industrielle de Bourges sur les lignes Intégrations Systèmes d'Armes (Nexter Systems) (2020-02-20)
- Accord Collectif de l'Etablissement de Bourges relatif au travail en 3X8 de la Direction Industrielle de Bourges sur les lignes Intégrations Systèmes d'Armes (2019-02-22)
NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400049
Adresse : 34 Boulevard Valmy 42300 Roanne
- protocole d'accord relatif a la politique salariale de l'année 2018 (2018-06-25)
- accord collectif d'ues relatif à la gpec (2018-03-27)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT au sein de l’UES (2019-01-18)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l’UES (2019-01-18)
- AVENANT n° 10 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE L'UES NEXTER, - Dotation complémentaire pour l’année 2018 - (2019-07-09)
- ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 - (2019-09-03)
- accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES (2020-06-05)
- avenant n°1 à l'accord relatif au compte epargne temps (2020-06-05)
- ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ECONOMIQUES ET SOCIALES LIEES A LA CRISE SANITAIRE COVID -19 (2020-04-27)
- AVENANT n°1 à l'accord relatif à l'aménagement négocié de la durée et de l'organisation du travail (2020-06-05)
- AVENANT n'11A L'ACCORD DU 29 JUIN 2O1O RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ETCULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUESCULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (2020-06-29)
- PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L’ANNEE 2020 (2020-08-31)
- Protocole relatif à la mise en place du groupe spécial de négociation Nexter (2019-11-14)
- ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A LA GPEC (2019-09-03)
- AVENANT n° 9 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES D'ETABLISSEMENT ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CCE DE L'UES NEXTER - Dotation complémentaire pour l’année 2017 - (2018-06-20)
- Protocole d'accord relatif à la politique salariale de l'année 2019 (2019-05-07)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA DEMARCHE DE NEGOCIATION MISE EN PLACE EN VUE DE MODIFIER LES REGLEMENTS D’HORAIRES APPLICABLES EN PRODUCTION AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT ET CENTRE D’UES DE ROANNE (CRO) DE LA SOCIETE NEXTER SYSTEMS (2019-01-14)
- Avenant n°12 à l'accord relatif du 29/06/2010 relatif à la subvention "activités sociales et culturelles" des comités sociaux et économiques et à la subvention de fonctionnement du CSEC de l'UES Nexter (2021-06-30)
- Accord collectif d'UES sur le télétravail (2021-07-12)
- accord collectif d'ues relatif à la GPEC (2021-10-22)
- Accord relatif au comité d'entreprise européen nexter (2021-11-24)
- Accord collectif d'UES sur la qualité de vie au travail et l'égalité des chances (2021-07-12)
- Accord collectif relatif au Comité Social et Economique Central de l'UES NEXTER - Composition pour 2023 à 2026 (2022-11-17)
- Accord collectif d’UES relatif au vote électronique (2022-09-29)
- Accord collectif relatif à la mise en place exceptionnelle du travail le dimanche dans le cadre du projet Next-ERP (2022-10-07)
- PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L ANNEE 2023 (2023-06-19)
- Accord sur le dialogue social au sein de l'UES Nexter (2022-12-22)