Accords d'entreprise chez ADEME - AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
Les négociations entre la direction de ADEME - AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADEME - AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADEME - AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
Siret : 38529030900454
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A L'ADEME - AVENANT N°1 (2017-12-19)
- UN AVENANT PORTANT REVISION DE LA CONVENTION DE TRAVAIL SIGNE LE 27/02/2018 (2018-03-08)
- UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ENVISAGEES ET TRAVAUX ASSOCIANT LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET RH 2020 (2018-01-25)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du congé proche aidant et du don solidaire pour proche gravement malade (2018-06-04)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle (2018-01-19)
- Avenant n°2 accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail à l'ADEME (2018-06-28)
- Accord d'entreprise sur le télétravail à l'ADEME (2020-01-20)
- Avenant n°2 accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé (2020-01-20)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait jours (2019-07-17)
- Accord télétravail (2018-12-06)
- Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020 (2020-08-28)
- AVENANT N°4 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000 (2020-04-24)
- Accord collectif d'entreprise portant sur les contrats à durée déterminée à objet défini (2020-03-13)
- Accord de substitution convention de travail ADEME à durée déterminée (2020-04-03)
- AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000 (2020-07-07)
- AVENANT N°6 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000 (2020-08-28)
- Accord sur le forfait mobilités durables (2021-01-05)
- Convention de travail (2020-10-29)
- Avenant n°3 à l'accord sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé (2020-12-01)
- Avenant n°3 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020 (2021-03-25)
- Avenant n°4 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020 (2021-06-02)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires du 29 juillet 2021 (2021-11-10)
- Accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux et la qualité de vie au travail 2022-2024 (2021-09-13)
- ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - PROJET D'ACCORD SALARIAL (2021-07-29)
- Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé (2021-12-03)
- AVENANT N°6 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DU 20 JANVIER 2020 (2022-04-11)
- AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DU 20 JANVIER 2020 (2021-12-13)
- Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 sur les salaires 2022 (2022-06-09)
- ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DECOMPTE HORAIRE ET SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-04-06)
- AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD SUR LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI DU 13/03/2020 (2022-04-27)
- Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024 (2022-09-08)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL (2022-12-08)
- AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES DU 05/01/2021 (2023-01-13)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE, LES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2022-12-08)
- AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS DU 17 JUILLET 2019 (2023-02-03)