Accords d'entreprise chez SFB - SOCIETE FINANCIERE BERT
Les négociations entre la direction de SFB - SOCIETE FINANCIERE BERT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SFB - SOCIETE FINANCIERE BERT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SFB - SOCIETE FINANCIERE BERT
Siret : 38914267000030
Adresse : null
- UN ACCORD SUR L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE L'UES GROUPE BERT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020 (2020-07-16)
- UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-09-27)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) UNIQUE AU SEIN DE L'UES GROUPE BERT (2019-09-05)
- UN ACCORD PORTANT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-11-08)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'UES DU GROUPE BERT (2019-09-05)
- un procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-09-24)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-09-16)
- UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021 (2021-09-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-05-24)
- un Accord instituant un régime de prévoyance non cadres aux ex filiales du Groupe BOURRAT (2022-09-16)
- UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2023 (2023-06-01)
- UN ACCORD LIE A LA PENIBILITE (2023-07-21)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 28/10/2016 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE AU PERSONNEL ROULANT (2023-07-21)
SFB - SOCIETE FINANCIERE BERT
Siret : 38914267000022
Adresse : 2 Route de la Maison Blanche 26140 Saint-Rambert-d'Albon
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-10-26)
- UN ACCORD MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'UES A EFFET DU 01/01/2018 (2017-10-27)
- Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 3 juin 2016 instaurant une instance unique (regroupement des instances représentatives du personnel CE/CHSCT) au sein du groupe BERT (2018-04-27)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-09-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION OU A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DE L'INSTANCE UNIQUE DE L'UES GROUPE BERT (2018-04-27)
- UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-09-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-01)