Accords d'entreprise chez CLINIQUE BON SECOURS
Les négociations entre la direction de CLINIQUE BON SECOURS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE BON SECOURS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE BON SECOURS
Siret : 38948303300012
Adresse : null
- Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2017 (2017-10-27)
- PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2019 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, GESTION DE L’EMPLOI ET COMPETENCES,CONDITIONS TRAVAIL (2019-12-27)
- PROTOCOLE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018 (2018-11-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-10-02)
- ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE (2020-12-23)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2020 (2020-12-23)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT 2021 (2021-11-05)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021 (2021-11-05)
- PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2022 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA GESTION DE L’EMPLOI ET DES COMPETENCES (2022-11-29)
- ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE (2022-11-29)
- Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2022 (2022-11-29)
- ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2022-11-29)
- ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL "FORFAIT EN JOURS" (2023-06-01)