Accords d'entreprise chez HMP - HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Les négociations entre la direction de HMP - HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HMP - HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HMP - HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Siret : 39032862300025
Adresse : null
- Accord collectif relatif au temps de travail des cadres sous convention de forfait jours (2017-12-21)
- Accord collectif relatif à la prévoyance - Avenant N° 2 (2017-12-21)
- Accord collectif relatif à la couverture des frais de santé - Avenant n° 3 (2017-12-21)
- Avenant n°3 sur le Compte Epargne Temps (2018-09-20)
- accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (2018-10-19)
- AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2011 (2019-09-12)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ASTREINTE DES CADRES (2020-07-03)
- Accord collectif permettant de déroger aux dispositions légales et conventionnelles relatives aux congés payés (2020-04-16)
- ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES D'HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE (2020-01-22)
- ACCORD PORTANT EVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE POUR L'ANNEE 2020 (2020-01-31)
- ACCORD PORTANT SUR L'EVOLUTION DE LA MASSE SALRIALE POUR L'ANNEE 2019 (2019-01-23)
- ACCORD COVID 19 ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINE PERMETTANT DE LIMITER L'IMPACT DE LA CRISE COVID 19 VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2011 ET A SES AVENANTS ET A L'ACCORD SUR LA PRIME DE RESULTAT (2020-10-22)
- Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise du 16 décembre 2011 et plus précisément à l'avenant n°4 qui est un récapitulatif de l'accord et de ses avenants (2020-10-22)
- ACCORD CONCLU AU TERME DE LA NEGOCIATION ANUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNE 2021 (2021-01-05)
- Avenant n°4 à durée déterminée à l'accord collectif relatif à la couverture des frais de santé et plus précisément à son avenant n°3 en date du 21 décembre 2017 (2020-12-11)
- Avenant 1 à l'accord covid 19, accord collectif à durée déterminée permettant de limiter l'impact de la crise covid 19 sur les différentes primes valant avenant à l'accord collectif d'entreprise du 16/12/2011 et à ses avenants et à l'accord sur la prime r (2021-07-16)
- Avenant n°2 à l'Accord COVID 19 (2021-08-12)
- ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - 2021 (2021-08-12)
- AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2011 (récapitulatif de l'accord collectif du 16 décembre 2011 et de ses avenants) (2021-09-03)
- Accord d'entreprise sur la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées (2022-05-11)
- ACCORD DE MISE EN PLACE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-08-17)
- Accord collectif relatif au Comité Social et Economique 2023-2026 (2022-11-25)
- Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'année 2023 (2022-11-25)
- Accord conclu au terme de la négociation annuelle sur les salarires effectifs pour l'année 2023 (2022-11-25)
- Accord sur la qualité de vie au travail des conditions de travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-12-06)
- Avenant n°3 à l'Accord collectif sur la Prévoyance (2022-12-01)
- Avenant n°5 à l'Accord collectif relatif à la couverture des Frais de Santé (2022-12-01)
- Avenant n°1 à l'Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'année 2023 (2023-01-03)
- avenant accord mise en place prime partage de la valeur 2022 (2022-12-05)
- AVENANT A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2022-12-05)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD CONCLU AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2023 (2023-01-03)