Accords d'entreprise chez CICE - COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX
Les négociations entre la direction de CICE - COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CICE - COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CICE - COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX
Siret : 39333444600027
Adresse : null
- ACCORD 2019-2021 relatif à l'égalité rpofessionnelle entre les femmes et les hommes (2019-05-29)
- Avenant 2 ACCORD ANNUEL 2020 SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES PARTIE I « ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL » (2020-06-08)
- Avenant 3 ACCORD ANNUEL 2020 SUR L’ ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL (2020-07-15)
- AVENANT 1 A L’ACCORD ANNUEL 2020 SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES - PARTIE I « ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL » (2020-05-05)
- Accord annuel 2020 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires - partie II - 'SALAIRES' (2019-12-05)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS (2019-07-02)
- ACCORD DE SUBSTITUTION ET DE REVISION (2019-06-27)
- AVENANT 2 A L ACCORD DU 16.01.2008 INSTITUANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE AU BENENFICE DES SALARIES NON CADRE (2019-11-13)
- Accord annuel 2020 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires - partie I - 'organisation du travail, le temps de travail' (2019-11-18)
- Accord entreprise portant sur la composition au CSEC (2019-09-10)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL (2019-08-02)
- ACCORD ANNUEL 2019 SUR L ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES (2018-12-07)
- Accord visant à garantir l'Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes (2018-04-10)
- CONVENTION - ACCORD 2018-2020 GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2018-04-10)
- ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL RESPONSABILITE SOCIALE DE L ENTREPRISE (2018-05-16)
- ACCORD - CONVENTION PROROGATION DES MANDATS (2018-04-10)
- Avenant 1 à l'accord du 10/04/2018 - prorogation des mandats (2019-02-26)
- Avenant 1 à l'accord du 07/12/2018 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires (2019-02-26)
- Avenant n° à l'accord du 16/05/2018 : Qualité de vie au travail, Responsabilité sociale de l'entreprise (2019-02-26)
- ACCORD ANNUEL 2021 relatif à l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires (2020-12-11)
- Accord Annuel 2021 relatif à la Qualité de Vie au Travail (2020-12-11)
- ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2020-12-11)
- Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (2022-03-15)
- Accord 2022-2042 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-03-15)
- AV 1 A L'ACCORD 2022-2024 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Objectifs de progression (2022-10-18)
- Avenant 1 à l'Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (2022-08-24)
- ACCORD 2023 RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (2022-12-01)
- ACCORD ANNUEL 2023 RELATIF A L’ORGANSIATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES (2022-12-01)
- ACCORD 2023 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (2022-12-01)
- AVENANT 1 A L’ACCORD ANNUEL 2023 RELATIF A L’ORGANSIATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES (2023-01-16)
- Accord 2023 relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (2023-06-26)
CICE - COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX
Siret : 39333444600035
Adresse : ZI de l'Aeroparc 90150 Fontaine
- AVENANT N°1 A L’ACCORD ANNUEL 2020 SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES (2020-04-16)
- Avenant à l'accord conclu le 19/12/2007 relatif au régime complémentaire de frais de santé au bénéfice des salariés ne relevant pas des articles 4, 4 BIS, et art 36 de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947 (2019-12-06)
- Accord annuel 2020 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires (2019-12-06)
- Accord QVT 2020 (2019-12-06)
- ACCORD ANNUEL 2021 SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES (2020-12-14)
- ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2021 (2020-12-17)
- Accord collectif relatif à la périodicité des entretiens professionnels (2020-12-17)
- ACCORD relatif à la Qualité de Vie et Conditions de Travail 2022 (2021-12-03)
- ACCORD ANNUEL 2022 sur l'organisation du travail le temps de travail et les salaires (2021-12-03)
- ACCORD d'Etablissement relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (2022-03-02)
- Accord 2022-2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-03-01)
- Avenant 1 Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail - Année 2022 (2022-10-28)
- Avenant 1 Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2022-10-28)
- Accord 2023 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (2022-12-08)
- Accord annuel 2023 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires (2022-12-08)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE EN MAINTENANCE (2023-01-03)
- Avenant à l'accord conclu le 17/12/2007 relatif au régime complémentaire de frais de santé au bénéfice des salariés ne relevant pas des articles 4,4 bis et art 36 de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947 (2023-01-04)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN PRODUCTION (2023-01-03)
- Avenant à l'accord conclu le 17/12/2007 relatif au régime complémentaire de Frais de Santé au bénéfice des salariés ne relevant pas des art 4, 4bis et art 36 de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947 (2023-01-04)
- Avenant 1 Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance en maintenance (2023-04-27)
- Accord 2023 relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (2023-06-27)