Accords d'entreprise chez ALFA LAVAL SPIRAL
Les négociations entre la direction de ALFA LAVAL SPIRAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ALFA LAVAL SPIRAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ALFA LAVAL SPIRAL
Siret : 39367689500013
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au temps de travail (2017-12-18)
- Avenant temporaire relatif au temps de travail (2017-12-18)
- Avenant temporaire de révision portant sur l'article 26 (2017-12-18)
- protocole d'accord préélectoral pour les elections du CSE (2018-10-22)
- Avenant de revision de l'artcile 8 accord organisation et temps de travail (2018-12-12)
- Avenant de révision de l'annexe de l'accord relatif à l'organisation et temps de travail (2018-12-12)
- avenant de revision art 12 de l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail (2018-12-12)
- Avenant de revision de l'article 26 de l'accord relatif à l'organisation et temps de travail (2018-12-12)
- Accord de mise en place d'une commission santé sécurité et conditions de travail (2019-02-12)
- Accord portant sur les modalités du crédit d heures de délégation des élus CSE (2019-02-12)
- Procès verbal de négociation annuelle obligatoire (2021-02-22)
- Accord portant sur les modalités du crédit d'heures de délégation des élus du CSE (2021-02-08)
- Accord portant sur les modalités de fonctionnement de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) (2021-02-08)
- Accord relartif au télétravail ALFA LAVAL SPIRAL (2020-10-01)
- Accord relatif au télétravail Alfa Laval Spiral (2021-04-26)
- Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (2022-09-05)
- Elections professionnelles Protocole d'accord préelectoral (2022-10-19)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2023 (2023-02-15)