Accords d'entreprise chez TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE
Les négociations entre la direction de TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE
Siret : 40018553400023
Adresse : null
- un protocole d'accord préliminaire relatif à la NAO pour 2019 (2018-01-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-04-20)
- Un Avenant n°23 aux Accords d'Entreprise du 18/07/1995, portant sur la Politique Salariale & Sociale pour l'Année Fiscale FYE19 (2018-06-04)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRELIMINAIRE RELATIF AUX MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE POUR L'ANNEE FISCALE FYE 2021 (2020-01-15)
- AVENANT N°24 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE POUR L'ANNEE FISCALE FUE20 (2019-04-05)
- Protocole d'accord préliminaire relatif au déroulement des NAO portant sur la politique salariale et sociale FY 2022 (2021-01-05)
- Avenant au protocole préliminaire relatif au déroulement des NAO portant sur la politique salariale et sociale FY22 (2021-01-12)
- Avenant n°26 aux accords d'entreprise sur la politique salriale et sociale pour l'année FY22 (2021-01-26)
- avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 17 juin 2016 sur le compte épargne temps (2021-01-26)
- Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 14 juin 2017 relatif au régime de remboursement de frais de santé cadres (2021-01-26)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 14 juin 2017 relatif au régime de remboursement de frais de santé non cadres (2021-01-26)
- Avenant du 22 avril 2021 à l'accord catégoriel relatif au Télétravail des cadres du 18 septembre 2018 (2021-04-22)
- Accord d'entreprise sur le Travail de nuit (2021-11-08)
- Accord préliminaire relatif aux modalités de déroulement des négociations annuelles obligatoires portant sur la politique salariale et sociale (2022-01-14)
- Avenant N°27 aux accords d’entreprise sur la politique salariale et sociale pour l’année fiscale FYE23 (2022-03-16)
- Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (2023-03-06)
- Avenant N°28 aux accords d’entreprise sur la politique salariale et sociale pour l’année fiscale FY24 (2023-03-22)