Accords d'entreprise chez DEVOTEAM
Les négociations entre la direction de DEVOTEAM et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DEVOTEAM précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DEVOTEAM
Siret : 40296865500165
Adresse : null
- ACCORD DE GROUPE SUR LE HANDICAP, ANNEES 2018-2019-2020 (2018-01-29)
- Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (2018-02-15)
- ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (2018-05-14)
- AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DEVOTEAM SA (2018-09-11)
- ACCORD DE PERIMETRE DEVOTEAM SA (2019-10-23)
- accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles (2019-10-30)
- ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (2019-10-21)
- Avenant relatif à l'accord de groupe sur le handicap années 2018 - 2019 - 2020 (2020-05-19)
- Accord Dialogue Social (2019-10-23)
- Avenant N°1 à l'accord relatif à la création d'un Comité de Groupe "DEVOTEAM France" (2019-11-19)
- Avenant de prorogation à l'accord d'entreprise sur le télétravail (2020-10-16)
- PV d'accord NAO bloc 1 (2020-11-04)
- Accord de groupe sur le handicap années 2021-2022-2023 (2021-06-28)
- PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021 (2021-07-01)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2021-06-22)
- ACCORD GROUPE SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION DES DELEGUES SYNDICAUX DE GROUPE (2022-02-14)
- accord de groupe sur les moyens de communication des délégués syndicaux de groupe (2022-02-14)
- PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023 DEVOTEAM SAS (2022-12-15)
- Accord sur le don de jours de repos Devoteam SAS (2023-03-30)
- Accord de substitution dans le cadre du transfert des salariés Siticom vers Devoteam SAS (2023-05-25)