Accords d'entreprise chez SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC
Les négociations entre la direction de SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC
Siret : 40329948000026
Adresse : null
- Accord d'entreprise sur la durée du mandat des membres de la délégation du personnel au CSE (2018-10-03)
- Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles (2018-10-03)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-07-29)
- Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-09-09)
- Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles (2018-10-03)
- Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres de la délégation du personnel au CSE : prorogation du mandat des membres élus aux élections du 27 novembre 2018 (2021-03-18)
- Procés Verbal d'accord NAO 2020/2021 (2021-04-29)
- PV D'ACCORD NAO 2018/2019 (2019-04-04)
- ACCORD NAO 2019/2020 (2020-04-24)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail (2021-10-13)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2022-08-02)
- Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail du 10/12/2010 (2022-08-02)