Accords d'entreprise chez ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Siège social de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Siret : 40845729900019

Adresse : null

• ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES (2017-11-07)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-10 RELATIF AU PAIEMENT FORFAITAIRE DES NUITS DESMANIPULATEURS EN ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE (2017-12-05)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS (2017-12-05)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-09 RELATIF AU PAIEMENT DES GARDES DES INFIRMIERS ANESTHESISTES (2017-11-02)
• ACCORD D'ENTREPRISE N)2017-07 RELATIF A LA POLITIQUE D'AMELIORATION DELA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2017-11-07)
• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE L’EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 8 MARS 2018 (2018-03-01)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2018-01 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ETDES ELUS DU COMITE D’ENTREPRISE (2018-03-09)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-04 RELATIF AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE (2017-11-02)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-05 RELATIF A LA REMUNERATION DES BRANCARDIERS (2017-11-02)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-06 RELATIF A LA REMUNERATION DES PERSONNELS DU SERVICE DE STERILISATION (2017-11-02)
• PROCES-VERBAL DE CLOTURE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-11-13)
• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 12 09 2017 (2017-09-06)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'EHRUES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES (2017-11-02)
• ACCORD FOCH 2018-01 relatif à la prorogation des mandats DP et CE (2018-03-09)
• Accord d'entreprise n°2019-14 relatif aux entretiens professionnels (2019-11-12)
• ACCORD FOCH 2019-13 indemnité forfaitaire de risque au SAU (2019-11-12)
• ACCORD 2019-03 relatif aux infirmiers de bloc opératoire (2019-04-16)
• ACCORD FOCH 2019-04 relatif à la rémunération des manipulateurs-radio en radiologie (2019-04-16)
• ACCORD FOCH 2019-06 relatif à l'aménagement du temps de travail (2019-04-16)
• ACCORD 2019-05 relatif aux IDE et manips en radiologie vasculaire (2019-04-16)
• PV clôture NAO 2018 (2018-10-10)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2019-12 relatif à l'attribution d'une prime aux AS du bloc opératoire (2019-06-14)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2019-11 relatif au paiement des gardes des infirmiers anesthésistes (2019-06-14)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-07 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE SOINS INTENSIFS AUX INFIRMIERS ET AIDES SOIGNATS DU SERVICE DES URGENCES (2019-05-28)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2019-10 relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux journées et nuits supplémentaires (2019-06-14)
• Accord d'entreprise N°2019-09 relatif à la rémunération des personnels du service stérilisation (2019-06-14)
• Accord 'entreprise N°2019-08 relatif à la rémunération des brancardiers (2019-06-14)
• accord de mise en place du CSE (2019-01-17)
• accord relatif au vote électronique (2018-11-14)
• Accord GPEC (2018-10-10)
• Accord d'entreprise N°2018-03 relatif au paiement des gardes et astreintes des masseurs-kinésithérapeutes le dimanche (2018-04-13)
• accord relatifs aux IBODE (2018-12-14)
• accord relatif à la complémentaire santé (2019-01-15)
• ACCORD D'ENTREPRISE N°2018-02 RELATIF A LA REMUNERATION DES MANIPULATEURS-RADIO EN RADIOLOGIE (2018-04-13)
• Accord d'entreprise 2020-03 relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux journées et nuits supplémentaires (2020-12-17)
• Accord d'entreprise n°2020-01 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la santé (2020-10-06)
• Accord d'entreprise 2020-02 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la santé (2020-11-05)
• ACCORD FOCH 2020-05 relatif au paiement des astreintes des perfusionnistes (2020-12-17)
• ACCORD FOCH 2020-04 relatif au paiment forfaitaire des nuits des manips radio en electro radio médicale (2020-12-17)
• Procès verbal de clôture NAO (2020-12-17)
• ACCORD FOCH 2020-06 relatif au télétravail (2020-12-17)
• Accord n°2020-07 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire de risque au service d'acceuil des urgences (2020-12-17)
• Accord d'entreprise n°2021-02 relatif à l'attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens,biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité (2021-06-23)
• Accord d'entreprise n°2021-03 relatif à l'attribution de la prime SEGUR 2 (2021-10-21)
• Accord d'entreprise n°2021-06 relatif aux IDE et manipulateurs radio en radiologie vasculaire (2021-11-24)
• Procès-verbal de clôture des NAO 2021 (2021-12-01)
• Accord d'entreprise n°2021-07 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2021-12-01)
• Protocole d'Accord relatif à l'organisation de l'effectif minimum de sécurité pour la période du 01.12.2021 au 31.01.2022 (2021-12-01)
• Accord d'entreprise n°2021-04 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire de risque au service d'accueil des urgences (2021-11-24)
• Accord d'entreprise n°2021-08 relatif au paiement des gardes et astreintes des masseurs kinésithérapeutes le dimanche (2021-12-01)
• Accord d'entreprise n°2021-05 relatif aux infirmiers de bloc opératoire (2021-11-24)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME « SEGUR 2 » (2022-01-12)
• Doublement forfait journées et nuits supplémentaires (2022-02-01)
• accord d’entreprise n°2022-04 relatif aux doublement du paiement des forfaits journées et nuits supplémentaires (2022-04-27)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE (2022-06-02)
• Accord d'entreprise n°2022-07 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires (2022-06-15)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-08 PORTANT CREATION ET ATTRIBUTION D’UNE PRIME D’AVANCE SUR L’AUGMENTATION DU POINT D’INDICE (2022-11-07)
• Accord d'entreprise n°2022-09 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires (2022-11-22)
• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME « SEGUR 2 » (2022-11-22)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-01 RELATIF AU DOUBLEMENT DES FORFAITS JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES (2023-01-16)
• accord relatif à l'extension de la prime de soins critiques aux professionnels de santé autres que les infirmiers ou cadres de santé (2023-03-02)
•  L’accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique de l’association Hôpital Foch (2023-02-06)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-03 RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME SPECIFIQUE ET DE CONGES D’HIVER LIES AUX PICS D’ACTIVITE HIVERNALE AUX IDE ET AS DU SERVICE D’ACCUEIL DES URGENCES (2023-03-02)
• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures spécifiques à destination du personnel de nuit (2023-04-18)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-04 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES SPÉCIFIQUES A DESTINATION DU PERSONNEL DE NUIT (2023-04-18)
• ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALORISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE (2023-06-28)