Accords d'entreprise chez CLARA AUTOMOBILES
Les négociations entre la direction de CLARA AUTOMOBILES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLARA AUTOMOBILES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLARA AUTOMOBILES
Siret : 41495474300061
Adresse : null
- UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT (2018-01-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (2018-04-13)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-11-25)
- Un accord collectif d’entreprise relatif aux modalités d’indemnisation des cadres dont le temps de travail annuel est décompté en jours dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire (2020-04-24)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2019-02-26)
- UN AVENANT N°5 A L'ACCORD MUTUELLE D'ENTREPRISE DU 26/11/2010 (2018-12-28)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-11-27)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (2020-10-20)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DES CADRES DONT LE TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL EST DECOMPTE EN JOURS DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE (2020-11-20)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-11-27)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-11-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-06-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION (2022-06-10)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-11-08)
- UN AVENANT N° 5 A L’ACCORD MUTUELLE D’ENTREPRISE DU 26 NOVEMBRE 2010 (2023-06-19)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION (2023-06-19)
CLARA AUTOMOBILES
Siret : 41495474300210
Adresse : La Mongie 85140 Essarts en Bocage