Accords d'entreprise chez ADAPEI 86 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS
Les négociations entre la direction de ADAPEI 86 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI 86 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI 86 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE DE PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET D AMIS
Siret : 42262659800110
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES NON SOUMIS A HORAIRES PREALABLEMENT ETABLIS (2017-09-14)
- ACCORD NAO (2017-12-15)
- NAO2019 (2019-12-12)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (2019-04-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-12-13)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes (2019-01-17)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-05-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (2019-01-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (2019-01-17)
- NAO2020 (2020-11-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (2020-11-24)
- Avenant N1 à l'accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de frais de santé du 19 novembre 2015 (2020-11-24)
- ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2021-04-06)
- Négociations Annuelles Obligatoire pour 2022 (2021-12-01)
- Accord GPEC (2022-04-14)
- Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (2022-12-15)
- Avenant Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (2023-05-16)