Accords d'entreprise chez SCC FRANCE
Les négociations entre la direction de SCC FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCC FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCC FRANCE
Siret : 42498265000014
Adresse : null
- Accord d'Entreprise sur le Télétravail (2018-10-02)
- Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (2019-09-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME VACANCES JUIN 2020 (2020-06-22)
- Accord de méthode portnat sur les délais de consultations annuelles du CSE ainsi que sur les modalités de recours à l'expertise (2020-07-17)
- ACCORD DE SUBSTITUTION CEGID QUADRATUS (2019-10-08)
- Accord d'Entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES SCC (2019-11-13)
- Avenant (FY20) à l'Accord de méthode portant sur les délais de consultations annuelles du Comité d'entreprise ainsi que sur les modalités de recours à l'expertise (2019-04-18)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'UES SCC (2019-07-30)
- Accord collectif relatif à l'unité économique et sociale SCC (2019-07-30)
- Accord d'entreprise portant sur la prime vancances juin 2019 (2019-06-19)
- Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (2020-12-01)
- Accord d'entreprise portant sur la prime de vacances juin 2021 (2021-06-02)
- Avenant à l'accord de méthode portant sur les étapes de consultations du projet de transformation de la logistique du site de Lieusaint et ses aménagements associés (2021-07-23)
- Accord de méthode portant sur les étapes de consultations du projet de transformation de la logistique du site de Lieusaint et ses aménagements associés (2021-07-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME VACANCES JUIN 2023 (2023-06-16)
- Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail 2022-2025 UES SCC (2022-07-07)
- Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (2023-09-14)