Accords d'entreprise chez SIEDOUBS
Les négociations entre la direction de SIEDOUBS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SIEDOUBS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SIEDOUBS
Siret : 42821329200025
Adresse : null
- Avenant Accord NAO Aménagement du Temps de travail 2020 (2020-03-02)
- Avenant à l’accord du 12 février 2018 relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel (2018-11-27)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (2018-11-27)
- ACCORD NAO 2018 : rémunérations (2018-03-19)
- Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel (2018-02-12)
- Avenant à l'accord relatif à l'organisation de la durée du travail du personnel cadre et ATAM (2017-11-23)
- Accord relatif au droit à la déconnexion (2017-11-23)
- Accord sur le renforcement de la mixité et de l'égalité professionnelle ente les femes et les hommes (2017-11-23)
- Accord sur le "droit à la déconnexion" (2020-12-16)
- Accord sur le renforcement de la mixité et de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société Faurecia Siedoubs (2021-01-21)
- avenant 2021 à l’accord d’entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail du 10 juin 2002 (2021-03-05)
- Avenant 2022 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 juin 2002 (2022-05-17)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place de plages de flexibilité horaire pour le personnel de Montbéliard (2022-05-24)
- Avenant accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place de plages de flexibilité horaires pour le personnel de Montbéliard (2022-06-29)
- Accord d'entreprise relatif au nombre d'établissements distincts au sein de la société Siedoubs pour la mise en place du CSE (2022-11-10)
- Protocole d'accord pré-électoral des élections du Comité Social et Economique de la société Siedoubs (2022-12-05)
- Avenant à durée déterminée à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2022-12-05)
- Accord relatif aux mesures salariales 2023 (2023-02-21)
- Avenant 2023 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 juin 2002 (2023-05-16)