Accords d'entreprise chez ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE
Siret : 43425895000014
Adresse : null
SERVICES COMMUNS
Siret : 43425895000048
Adresse : 1 Rue des Récollets 49700 Doué-en-Anjou
- Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique (2018-07-11)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective (2018-05-14)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective (2018-09-19)
- NAO 2019 (2019-10-30)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social (2019-02-25)
- Accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social (2019-01-28)
- Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-12-15)
- ACCORD DE TRANSITION relatif au statut collectif des personnels de l’Association Les Récollets – La Tremblaye transférés au sein de la Fondation Saint Jean de Dieu (2021-05-11)
- Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de transition (2021-02-01)