Accords d'entreprise chez HM.CLAUSE
Les négociations entre la direction de HM.CLAUSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HM.CLAUSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HM.CLAUSE
Siret : 43548054600108
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (2017-09-15)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (2018-01-09)
- UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 22 JANVIER 2010 (2018-09-12)
- UN ACCORD DE FIN DE DEBRAYAGE, DE REPRISE DU TRAVAIL ET CONTINUITE DU DIALOGUE SOCIAL (2018-09-18)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-09-15)
- UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19 (2020-04-02)
- UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE (2019-02-28)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT ET L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE HM. CLAUSE SA (2019-04-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-09-07)
- UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE, POLYCOMPETENCE ET EXPERTISE (2020-11-25)
- UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES SUR OBJECTIFS (2021-12-01)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-09-06)
- un Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-09-19)
- UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES « CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE PRODUCTION AGRICOLE ET CUMA DU 15 SEPTEMBRE 2020 (CCNPA / CUMA) » ET « CONVENTION COLLECTIVE DEPARTEMENTALE DE LA DROME DU 22 JANVIER 1970 (CCD) » (2022-10-24)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE NOMBRE DE COLLEGES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-02-07)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (2023-02-07)
- UN ACCORD "PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL" (2023-03-08)
- UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL PAR ROULEMENT AU SEIN DU CONTROLE QUALITE (2023-03-27)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2023 (2023-09-08)