Accords d'entreprise chez PAPETERIES DES VOSGES
Les négociations entre la direction de PAPETERIES DES VOSGES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PAPETERIES DES VOSGES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PAPETERIES DES VOSGES
Siret : 44027103900024
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-05-17)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLYVALENCE SIGNE LE 23/06/2015 (2018-06-01)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ECHEANCE DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (2018-08-21)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL (2018-09-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES MECANICIENS (2018-12-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-06-02)
- UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES (2020-05-27)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2020-04-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-02-19)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES SIGNE LE 23/12/2010 (2019-02-18)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (2019-01-09)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-06-20)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DE EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (2020-12-18)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES (2021-01-08)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.) (2021-03-08)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2021-06-11)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 01/03/2021 (2021-09-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2021-10-07)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2022-02-22)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-02-22)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-06-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-07-04)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL (2022-07-04)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE (2023-09-13)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (2023-10-03)