Accords d'entreprise chez TEREOS PARTICIPATIONS
Les négociations entre la direction de TEREOS PARTICIPATIONS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TEREOS PARTICIPATIONS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TEREOS PARTICIPATIONS
Siret : 44441305800017
Adresse : null
- Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de TEREOS Participations (2018-04-20)
- ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE INTEENTREPRISES ENTRE LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT DE MOUSSY LE VIEUX DE L'UES TEREOS SUCRE FRANCE ET LE COMITE D'ENTREPRISE DE TEREOS PARTICIPATIONS (2019-10-03)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2019-09-16)
- Accord relatif à l’égalité pro hommes et femmes & QVT (2019-02-01)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2019-03-14)
- ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL INTERENTREPRISES (2020-01-16)
- Accord collectif interentreprise instituant un régime sur-complémentaire obligatoire Frais de santé (2021-01-20)
- TEREOS PARTICIPATIONS - Accord Négociation Annuelle d'Entreprise 2021 (2021-04-07)
- Accord sur le télétravail (2021-12-21)
TEREOS PARTICIPATIONS
Siret : 44441305800025
Adresse : Place Erasme de Rotterdam 59160 Lille
TEREOS PARTICIPATIONS
Siret : 44441305800058
Adresse : Rue de Senlis 77230 Moussy-le-Vieux
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISITION DE POINTS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PENDANT LE CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE AYANT DONNE LIEU A L'AVIS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LE 22 JUILLET 2022 (2022-10-24)
- ACCORD PORTANT SUR DES MESURES COMPLEMENTAIRES AUX DISPOSITIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2022 (2022-11-16)
- AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR DES MESURES COMPLEMENTAIRES AUX DISPOSITIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2022 (2022-12-15)