Accord d'entreprise "L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine" chez ENEDIS

Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat CGT et CFDT et CFE-CGC le 2019-05-28 est le résultat de la négociation sur l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CGT et CFDT et CFE-CGC

Numero : T05419001240
Date de signature : 2019-05-28
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844204770

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Modulation, annualisation et cycles du temps de travail Un avenant n°6 à l'accord local sur le Temps de Travail. (2017-10-31) UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (2017-12-22) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Lorraine (2018-02-22) Avenant n° 4 à l'accord local sur le temps de travail de la direction régionale Alpes d'Enedis Salariés éligibles à l'aménagement individuel du temps de travail sur l'année (2018-03-23) Avenant n° 7 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud Modalités d'aménagement du temps de travail des équipes CPA (2017-11-17) Avenant n° 8 à l'accord local sur le temps de travail DR Provence Alpes du Sud - Modifications ATT équipe ARPP MOAR Aix Ampère et ARCF (2018-02-01) Avenant n°12 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création des équipes Cellule de Progammation des Activités (2018-09-13) Avenant n°5 à l'accord local "Temps de travail" de la Direction Régionale Enedis Normandie - Intégration de l'aménagement du temps de travail de l'équipe "Accueil Raccordement du Havre" du 28/11/2012 (2018-10-19) Avenant n° 3 ATT du 19/11/2012 (2018-07-31) AVENANT N°6 ACCORD LOCAL - RCTT CPA AIN (2018-10-11) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-10-29) AVENANT N° 6 A L'ACCORD LOCAL SUR TEMPS TRAVAIL 6 RCTT MARCHE AFFAIRES TELECOM ST ETIENNE (2019-07-02) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS NORMANDIE (2020-06-22) Création de l'Agence Régionale d'Exploitation (2019-11-12) Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2018-12-21) Avenant n°6 Accord local sur l'aménagement du temps de travail de la direction régionale Paris (2019-05-27) Avenant n°6 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2019-06-03) Avenant n°5 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2018-11-06) Avenant numéro 5 à l'accord sur le Temps de Travail du 20 11 2012 de la DR enedis CA (2018-03-20) AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TAVAIL DE LA DR IDF EST (2019-07-04) Accord ATT et Annexe UONRH-MS (2020-12-31) Accord local sur le temps de travail de l'Opérateur Informatique et Télécoms (OIT) (2020-12-16) Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis Côte d'Azur (2021-06-07) AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/2012 - Equipes ASGARD (2021-08-31) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-09-27) Avenant n°8 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Aquitaine Nord du 14/12/2012 (2021-10-12) L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2021-09-13) AVEANANT 7 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR DU 20/11/2012 (2021-12-28) Avenant n°13 à l'accord local sur le temps de travail (2022-03-11) Avenant à l'accord local sur le temps de travail de la Direction régionale Bretagne (2022-05-11) Avenant N°5 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2022-06-29) AVENANT 8 A L'ACCORD LOCAL DU 20/11/2012 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR AVENANT 8 (2022-08-30) L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine (2020-02-14) Avenant n°8 à l'accord local du temps de travail de la direction régionale ENEDIS Sillon Rhodanien (2022-04-14) Avenant à l'Accord local sur le temps de travail à la Direction régionale Bretagne (2022-12-07) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL "TEMPS DE TRAVAIL" DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS SILLON RHODANIEN (2023-07-28) Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (2023-09-20) Avenant N°6 Accord Temps de Travail Direction Régionale Enedis Picardie (2023-06-29)

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2019-05-28

AVENANT N° 9 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION RÉGIONALE LORRAINE

ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT

Le présent avenant a objectif de redéfinir les modalités d’aménagement du temps de travail pour les équipes de l’AREX, sous réserve des dispositions prévues par l’accord national relatif au temps de travail.

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

Cet avenant s’applique aux équipes ci-dessous :

Equipe Caractéristiques de l’ATT Amplitude hebdomadaire et quotidienne de fonctionnement de l’équipe Durée de pause méridienne Horaires de travail

A R E X

Services continus

Cycle de 16 semaines

32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes

06-14h / 14h-22h / 22h-06h
AREX en horaire de journée

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AREX
Hors Services continus

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

Pour plus de clarté, il est convenu qu’un récapitulatif des horaires pour l’ensemble de l’Unité est annexé au présent avenant (Annexe 1).

ARTICLE 3 – DISPOSITIONS FINALES

3.1 Entrée en vigueur et durée l’avenant

Le présent avenant entrera en vigueur à compter du lendemain de son dépôt. Il est conclu pour une durée indéterminée.

3.2 Dénonciation

Le présent avenant pourra faire l’objet d’une dénonciation dans les conditions prévues par
l’article L2261-9 du Code du travail.

3.3 Révision

Le présent avenant peut-être révisé dans les conditions identiques à celles de l’accord initial telles que prévues dans son article 9.

3.4 Dépôt et publicité

Les formalités de dépôt et de publicité seront effectuées à la diligence de la Direction Régionale Lorraine selon les modalités prévues par les dispositions du Code du travail.

Fait à Villers-lès-Nancy, le ****28/05/ 2019

Pour la Direction Régionale Lorraine:

Directeur de la Direction Régionale Lorraine

Pour les organisations syndicales :

CGT CFE-CGC CFDT

ANNEXE 1 : Récapitulatif des horaires en vigueur dans l’Unité

  • Cellule maintenance

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
Cellule maintenance

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence Régionale d’Exploitation

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

A R E X

Services continus

Cycle de 16 semaines

32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes

06-14h / 14h-22h / 22h-06h
AREX en horaire de journée

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

A R E X

Hors Services Continus

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence Intervention Meurthe-et-Moselle

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

AI 54

Site Heillecourt Nord

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 54

Site Heillecourt Sud

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 54

Site Lunéville

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 54

Site Pont-à-Mousson

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 54

Fonctions centrales

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence Intervention Meuse

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

AI 55

Site Bar-le-Duc

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

AI 55

Site Commercy

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

AI 55

Site Joeuf

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 55

Site Réhon

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 55

Site Verdun

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

AI 55

Fonctions centrales

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

  • Agence Intervention Moselle

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

AI 57

Site Boulay

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Forbach

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Morhange

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Sarrebourg

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Sarreguemines

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Thionville

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

AI 57

Fonctions centrales

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence Intervention Vosges

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

AI 88

Site Epinal

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Gérardmer

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Remiremont

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Saint-Dié

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Vittel

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

AI 88

Fonctions centrales

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h30 à 17h00

  • Travaux Sous Tension HTA

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

TST HTA

Site Belleville
s/ Meuse

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Dieuze

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Epinal

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Heillecourt

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Thionville

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence de Conduite Réseaux

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

A C R

Services continus

Cycle de 8 semaines

32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes

06-13h / 13h-20h / 20h-06h
ACR en horaire de journée

De 7h45 à 12h00 et

de 13h00 à 16h45

A C R

Services discontinus

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

De 7h45 à 12h00 et

de 13h00 à 16h45

  • Agence Interventions Spécialisées

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

A I S

Site Epinal

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

A I S

Site Heillecourt

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

A I S

Site Thionville

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h00 à 16h45

A I S

Techniciens comptage1

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1h

De 7h30 à 12h00 et

de 13h00 à 16h44

  • BERE / MOAD HTA

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
BERE/MOAD HTA

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h15 à 17h15

  • Bureau Régional Ingénierie Postes Sources

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

B R I P S

Site Chalon s/ Saône

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Heillecourt

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Montbéliard

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Reims

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h14

  • Cartographie

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
Cartographie

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

De 7h45 à 11h45 et

de 12h45 à 16h45

  • Raccordement

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

Raccordement

A R E

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

Semaines alternées :

S1 : De 7h55 à 11h30 et

de 12h30 à 16h55

S2 : De 8h15 à 12h45 et de 13h45 à 17h15

Raccordement

MOAR Branchements

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h59

ou

De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14

ou

De 7h30 à 11h30 et de 12h45 à 16h59

Raccordement

Pôle Conception

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h00 à 16h30

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Raccordement

Pôle Performance

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

De 7h45 à 12h00 et

de 13h00 à 16h45

Raccordement

Pôle Prestataires

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h00

  • Ingénierie

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

Ingénierie

Site Bar-le-Duc

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

Ingénierie

Site Epinal

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Nancy

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Saint-Dié

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Sarrebourg

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Sarreguemines

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Thionville

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

Groupes horaires:

De 7h45 à 12h00 et

de 13h15 à 17h00

ou

De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Verdun

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h30 à 17h30

  • Acheminement

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
Acheminement

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure

Groupes horaires:

De 8h00 à 12h00 et

de 13h00 à 17h14

ou

De 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 17h14

  • Agence Marché d’Affaires

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
A M A

A3 sur un cycle de 8 semaines,

soit 6 JRTT/cycle

1 heure De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44
  • Agence Accès au Réseau de Distribution

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
A R D

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure

Groupes horaires:

De 8h00 à 12h00 et

de 13h00 à 17h00

ou

De 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h30

  • Linky

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
Linky

A1 sur un cycle de 2 semaines,

soit 1 JRTT/cycle

1 heure 28 minutes

De 7h30 à 11h45 et

de 13h13 à 16h45

  • Etat-major

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail

Etat-major

Fonctions supports

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

Etat-major

Détachés syndicaux

A2 sur un cycle de 8 semaines,

soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 7h30 à 12h00 et

de 13h15 à 16h45

  • Territorialité

Equipe Caractéristiques de l’ATT Durée de pause méridienne Horaires de travail
Territorialité
Moselle
Meurthe et Moselle
Meuse
Vosges

A1 sur un cycle de 2 semaines,

soit 1 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes

De 8h00 à 12h00 et

de 13h15 à 17h02


  1. Ouvert aux techniciens ACM transférés en équipe constituée seulement avec A3 en résorption.

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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