Accord d'entreprise "AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE ELENGY RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Modification du roulement de quart à Montoir" chez ELENGY (Siège)

AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE ELENGY

RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Modification du roulement de quart à Montoir

PREAMBULE

Le présent avenant, conclu conformément aux dispositions du code du travail, vient porter révision de l’accord d’entreprise du 13 juillet 2010 relatif à l’aménagement du temps de travail à Elengy.

Il vient modifier le cycle du roulement de quart de la Division Conduite du terminal méthanier de Montoir afin de préparer les transbordements qui démarrent en 2018.

Article 1 : Modification des équipes de la Division Conduite de Montoir

Au 1^er janvier 2018, les équipes en services continus du terminal de Montoir fonctionneront avec les ressources indiquées ci-après :

• 1 Chef de Division et 1 cadre conduite

• 6 équipes de quart en 3x8 composées chacune de : 1 Chef de Quart, 1 Tableautiste Assistant Chef de Quart, 1 Tableautiste, 1 Agent Technique et 3 Rondiers

• 1 équipe de remplaçants aptes au 3x8 composée de : 1 Chef de Quart Remplaçant, 2 Tableautistes Remplaçants Assistants Chef de Quart, 1 Agent Technique Remplaçant, 3 Rondiers Remplaçants

Les emplois vacants de rondier de chaque équipe de quart seront pourvus en conséquence.

Article 2 : Modification du cycle du roulement de quart de Montoir

Conformément aux recommandations du médecin du travail, le nouveau cycle de quart présente des enchainements au maximum de 2 quarts identiques (ex : 2 matins, 2 après-midis ou 2 nuits).

Le cycle du roulement est construit sur une base de 35 heures sur 6 semaines consécutives, avec une alternance de jours d’entretien et de 4 périodes de quart successives (3 périodes de quart sur 5 jours et 1 période de quart sur 6 jours).

Le roulement ci-dessous vient annuler et remplacer le roulement existant :

Légende :

M : matin A : après-midi N : nuit R : repos H : hebdomadaire E : entretien

Article 3 : Autres dispositions

Les dispositions de l’accord du 13 juillet 2010 relatif à l’aménagement du temps de travail au sein d’Elengy non modifiées par le présent avenant ou un avenant précédent demeurent inchangées.

Article 4 : Durée et entrée en vigueur

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et entre en vigueur à compter du 1^er janvier 2018.

Les formalités de dépôt seront effectuées à la diligence du Département Ressources Humaines d’Elengy selon les modalités prévues par les dispositions du Code du Travail.

Article 5 : Révision et dénonciation

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé dans les mêmes conditions que l’accord initial relatif à l’aménagement du temps de travail au sein d’Elengy.

Fait à Bois-Colombes, le 5-02-2018

Pour ELENGY, le Directeur Général :

Pour les Organisations Syndicales :

(parapher toutes les pages,

faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé »)