Accords d'entreprise chez SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100319

Adresse : 100 Avenue de Paris 91300 Massy

• Avenant à l'accord d'Etablissement relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de fin de semaine sur l'Etablissement de Massy (2017-12-12)
• Accord d'Etablissement relatif à la mise en place de l'astreinte sur l'Etablissement de Massy (2018-06-05)
• Avenant portant sur la révision de l'accord Etablissement relatif à l'horaire variable de l'Etablissement de Massy (2022-07-25)
• Accord de substitution PN2 (2022-11-08)
• Accord collectif relatif à l'astreinte au sein de Safran Electronics and Defense Etablissement de Massy (2023-06-30)
• Prorogation mandats CSE Safran Electronics & Defense (2023-08-29)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100020

Adresse : 26 Avenue des Hauts de la Chaume 86280 Saint-Benoît

• UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE AU SEON DE L'ETABLISSEMENT SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DE SAINT BENOIT (2018-04-09)
• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE RELATIF AU PRODUIT P14 (2018-06-08)
• un accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail en équipe de fin de semaine relatif au produit MICA (2018-06-08)
• UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE FIN DE SEMAINE RELATIF AUX PRODUITS MMT ET FASGW AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT (2019-03-05)
• AVENANT ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQIPES DE FIN DE SEMAINE MICA (2018-12-20)
• Accord relatif à la prorogation des mandats au sein de l'établissement Safran Electronics & Defense de Saint-Benoit (2018-11-16)
• ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE RELATIF AU PRODUIT AASM AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DE SAINT BENOIT (2021-05-07)
• AVENANT A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE RELATIF AU PRODUIT AASM AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DE SAINT BENOIT (2021-09-02)
• Accord relatif au travail de nuit au sein de l'UI ELT M1 de l'Etablissement Safran Electronics & Defense de Saint-Benoît (2021-11-02)
• Accord sur l’organisation du travail en équipes de fin de semaine relatif au produit AASM au sein de l’Etablissement Safran Electronics & Defense de Saint-Benoît (2022-01-14)
• Accord relatif à la mise en place d'une prime de transport au sein de l'Etablissement Safran Electronics & Defense de Saint-Benoit (2022-07-22)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100012

Adresse : 27 Rue Leblanc 75015 Paris

• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires . Politique salariale 2018 et mesures associées. (2018-03-15)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100350

Adresse : 18 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt

• Accord d'entreprise relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle (2018-09-25)
• Accord relatif à l'exercice du Droit Syndical et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de Safran Electronics & Defense (2019-02-13)
• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires Politique salariale 2019 et mesures associées (2019-03-14)
• Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Electronics & Defense (2019-05-16)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100079

Adresse : 45 Avenue de Stalingrad 21000 Dijon

• Un Avenant n°2 portant révision de l'accord d'établissement de Dijon relatif au travail en équipes du 15 juin 2009 (2020-04-30)
• Un Avenant n°1 portant révision de l'accord d'établissement de Dijon relatif aux modalités du travail en équipes en 3x8 du 22 mai 2017 (2020-04-30)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100194

Adresse : La Côte 03410 Domérat

• Accord d'Etablissement relatif à la mise en place des Commissions Santé Sécurité et Conditions de Travail sur l'Etablissement de Montluçon (2019-12-19)
• Accord de prorogation des mandats des membres du comité d’établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT (2019-04-08)
• Avenant n°1 à l'accord du 23 février 2017 sur l'organisation du travail en équipes de fin de semaine au sein de l'établissement de Montluçon (2020-05-28)
• Avenant n°2 à l'accord du 23 février 2017 sur l'organisation du travail en équipes de fin de semaine au sein de l'Etablissement de Montluçon (2021-02-25)
• Avenant n°3 à l'accord du 23 février 2017 sur l'organisation du travail en équipes de fin de semaine au sein de l'Etablissement de Montluçon (2022-03-14)
• Accord relatif à la mise en place d'une prime de transport au sein de l'Etablissement Safran Electronics and Defense de Domérat (2022-07-25)
• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de transport au sein de l'Etablissement Safran Electronics and Defense de Domérat (2023-07-18)
• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus au comité social et économique de l'établissement de Montluçon de Safran Electronics and Defense (2023-09-11)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100145

Adresse : 21 Avenue du Gros Chene 95610 Éragny

• Accord d'Etablissement relatif à la mise en place de l'astreinte sur le site d'Eragny (2019-03-26)
• Avenant de prorogation à l'accord relatif à la mise en place de l'astreinte sur le site d'Eragny (2021-03-26)
• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ASTREINTE AU SEIN DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE ETABLISSEMENT D’ERAGNY (2023-06-15)
• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT D’ERAGNY DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE (2023-09-11)

Siret : 48010791100400

Adresse :

• un Accord d’Etablissement relatif à l’horaire variable de l’Etablissement de Valence (2021-02-15)
• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 17 MARS 2009 RELATIF A L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE SAGEM ELECTRONIQUE VALENCE AU SEIN DE SAGEM DEFENSE SECURITE (2023-07-11)
• UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESANTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT DE VALENCE DE SAFRAN ELECTRONICS AND DEFENSE (2023-09-11)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100384

Adresse : 6 Rue Debrou 37300 Joué-lès-Tours

• Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l'intégration de l'activité Parachutes et Protection France de Safran Aerosystems au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement de Joué les Tours (2021-03-29)
• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus au comité social et économique de l'établissement de Joué les tours de Safran Electronics & Defense (2023-09-05)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100178

Adresse : 15 Rue Louise Michel 78711 Mantes-la-Ville

• Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Mantes La Ville (2021-05-20)
• Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Mantes La Ville du 20 Mai 2021 (2023-06-19)

Siret : 48010791100418

Adresse :

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2022 et mesures associées (2022-02-14)
• ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DU CSEC ET DES CSE D’ETABLISSEMENT DE MASSY, MONTLUÇON ET FOUGERES SUR LE PROJET DE TRANSFERT DES ACTIVITES MRO (2022-11-04)
• Accord relatif aux mesures d’accompagnement de la mobilité dans le cadre du projet de transfert des activités MRO de l’Etablissement de Massy vers les Etablissements de Fougères et Montluçon (2023-06-22)
• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE (2023-03-14)
• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE DU 13 FEVRIER 2019 (2023-01-25)
• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2023 et mesures associées (2023-02-28)
• AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2022-06-02)

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Siret : 48010791100343

Adresse : 12 Rue Colbert 35300 Fougères

• Accord d'établissement relatif à l'astreinte (2023-07-20)
• Accord d'établissement relatif à la prime de transport (2023-07-20)
• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT DE FOUGERES DE SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE (2023-09-07)
• Protocole d'accord relatif à l'élection des membres du comité social et économique d'établissement de Safran Electronics & Defense, Etablissement de Fougères (2023-09-27)

Siret : 48010791100442

Adresse :

• l’Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration de l’activité Cockpit Solutions au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement de BESANCON (2023-08-23)

Siret : 48010791100459

Adresse :

• Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration de l’activité Actuation au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement d’Auxerre (2023-09-05)

Siret : 48010791100434

Adresse :

• Accord de substitution relatif au temps de travail local dans le cadre de l’intégration des activités Actuation et Cockpit Solutions au sein de Safran Electronics & Defense - Etablissement de La Courneuve (2023-07-10)