Accords d'entreprise chez NEAM - GROUPE LA FRANCAISE
Les négociations entre la direction de NEAM - GROUPE LA FRANCAISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NEAM - GROUPE LA FRANCAISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NEAM - GROUPE LA FRANCAISE
Siret : 48087149000029
Adresse : null
- AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF ARTT ET CET DU 5 DECEMBRE 2007 (2018-01-24)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-02-15)
- Accord sur le fonctionnement du Conseil Social et Economique - CSE (2019-09-26)
- Accord sur le vote électronique (2019-09-05)
- Avenant N°3 à l'accord de constitution de l'UES La Française du 29/06/2020 (2020-06-29)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-02-19)
- Accord Télétravail Groupe La Française du 31 mai 2019 (2019-05-31)
- Avenant N°2 à l'accord de constitution de l'UES La Française du 06/06/2019 (2019-06-06)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-02-19)
- Accord La Française en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail du 31 décembre 2018 (2018-12-31)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-02-17)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2020-02-17)
- Avenant N°1 à l'accord télétravail Groupe La Française du 31 mai 2019 (2021-03-22)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-02-26)
- Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (2022-02-24)
- Avenant N° 1 à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT du 31.12.2018 (2021-12-22)
- Protocole d'accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'achat (2022-02-24)
- Accord La Française en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, de la qualité de vie au travail et de conditions de travail du 23/11/2022 (2022-11-23)