Accords d'entreprise chez BIOENERGIE DU SUD-OUEST
Les négociations entre la direction de BIOENERGIE DU SUD-OUEST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BIOENERGIE DU SUD-OUEST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BIOENERGIE DU SUD-OUEST
Siret : 48174184100037
Adresse : null
- NAO 2017 (2017-12-06)
- NAO 2018 (2017-12-06)
- Accord en faveur de l’égalité professionnelle (2018-06-27)
- Accord sur le bon usage des Outils Numériques et sur le droit à la Déconnexion (2018-05-29)
- Accord en faveur de la prévention des effets à l’exposition à certains facteurs de risques professionnels (2020-01-21)
- Accord relatif au fonctionnement spécifique du Comité Social et Economique (CSE) et à la mise en place de la Commission Sante, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) (2019-01-25)
- Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2021 (2020-12-14)
- Accord méthode NAO 2021 (2020-10-13)
- Accord Méthode pour NAO 2022 (2021-11-09)
- Accord Télétravail (2021-11-25)
- Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2022 (2021-12-14)
- Accord pour le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat PEPA (2021-12-22)
- Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes (2022-06-07)
- Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique (2022-06-13)
- Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique (2022-06-13)
- Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes (2022-09-15)
- Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2023 (2023-01-24)
- Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2023 (2023-01-10)
- Avenant à l’Accord sur les salaires 2013 – Négociations annuelles obligatoires (NAO) (2023-05-16)