Accords d'entreprise chez SANTIANE - SANTIANE.FR
Les négociations entre la direction de SANTIANE - SANTIANE.FR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SANTIANE - SANTIANE.FR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SANTIANE - SANTIANE.FR
Siret : 48964989700043
Adresse : null
- ACCORD NAO 2016 (2017-11-24)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PREVENTION DES RISQUES ET A LA PENIBILITE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE (2018-07-12)
- Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2017 (2018-10-15)
- Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019 (2019-12-16)
- Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane (2019-03-22)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE (2018-11-02)
- Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020 (2020-12-23)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE (2021-12-15)
- Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021 (2021-12-22)
- Accord d'UES Groupe Santiane relatif à l'entretien professionnel (2022-02-22)
- Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane (2021-12-02)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE DU 02/12/2021 (2022-02-01)
- Accord collectif d’entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022 (2022-10-31)
- Avenant à l’accord collectif d’entreprise du 30/10/2022 portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022 (2023-01-19)