Accords d'entreprise chez ELEVANCE
Les négociations entre la direction de ELEVANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ELEVANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ELEVANCE
Siret : 50959237400011
Adresse : null
- Avenant n°1-3 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'Unité Economique et Sociale (2018-04-23)
- Accord d'entreprise n°10 du 21 avril 2021 relatif aux entretiens professionnels (2021-04-21)
- Avenant n°1-4 du 21 avril 2021 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'UES (2021-04-21)
- Accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération (2020-12-10)
- Accord d'entreprise n°9 relatif au forfait annuel en jours (2020-12-10)
- Avenant n°23-3-3 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de santé applicable au 1er janvier 2021 (2020-11-17)
- Avenant n°23-3-2 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2020 (2019-12-06)
- Avenant n°23-3-4 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022 (2021-11-26)
- Accord n°12 du 19 mai 2022 relatif aux salaires 2022 (2022-05-19)
- Accord n°13 relatif aux salaires 2022 (2022-09-28)
- Avenant n°8-2 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération du 10 décembre 2020 (2022-09-28)
- Accord n°14 relatif aux salaires 2023 (2023-02-23)
- Avenant n°8-3-1 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération (2023-02-23)